Sujet est exactement
Droit coutumier - Édit - Déclaration - Lettre-patente - Arrêt - Jugement - Lorraine (France) - Ouvrages avant 1800
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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil enregistrés au parlement et à la chambre des comptes de Nancy ; Ensemble des arrêts de réglemens rendus par ces deux tribunaux, etc. Tome XV
Créateur : France, Parlement de Nancy (1775-1789)Date : 1786Contient "Table alphabétique ou Abrégée du XVe volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine jusqu´en 1785 exclusivement".
Ornement typographique au titre. Nombreuses notes manuscrites dans les marges. Exemplaire truffé de 2 feuillets interfoliotés : "Extrait des registres du Greffe de la Chambre des Comptes de Lorraine du 4 août 1786. A Nancy chez la veuve Charlot". Reliure veau. Dos à 5 nerfs portant le titre "Ordonnance de Lorraine Tom. XV 1782-1784". Contient une table alphabétique et une table chronologique. Bandeaux, lettrines, tranches rouges.
DOI : 10.12763/50661-15