Sujet est exactement
Droit coutumier - Arrêt - Lorraine (France) - Ouvrages avant 1800
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Arrest de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, qui déclare les ecclésiastiques exempts du droit de main-morte, sur les conclusions de M. l'avocat général
Créateur : Pillement de Russange, Antoine-Charles (1658-1720)Date : 1703Reliure veau. Dos à 5 nerfs, décor doré avec pièce de titre. Bandeau.
DOI : 10.12763/89 -
[Recueil d'arrêts de Lorraine depuis 1565 jusqu'en 1763]. Tome 1. Table des matières contenües au présent recüeil d'arrets; où toutes les questions se trouveront aisément, le tout y étant par ordre et lettres alphabétiques en deux tomes; à commencer depuis les années 1595 jusqu'en 1763.
Créateur : inconnuDate : 1565/176372 pages non paginées : Table des matières Page 1 à 376 : Arrêts du 18 mars 1595 au 7 janvier 1710. Titre de dos : Recueil darr de Lorr
Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.
DOI : 10.12763/L406-01 -
[Recueil d'arrêts de Lorraine depuis 1565 jusqu'en 1763]. Tome 2
Créateur : inconnuDate : 1565/1763Arrêts du 31 janvier 1710 au 14 aoüt 1753 Titre de dos : Recueil darr de Lorra
Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.
DOI : 10.12763/L406-02 -
[Recueil d'arrêts de Lorraine depuis 1565 jusqu'en 1763]. Tome 3
Créateur : inconnuDate : 1565/1763Arrêts du 16e siècle à la fin du 18e siècle Titre de dos : Receuil darret de Lorrain [sic]
Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.
DOI : 10.12763/L406-03