Sujet est exactement
Droit coutumier - Bailliage - Ordonnance - Lorraine (France) - Ouvrages avant 1800
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Coustumes du Bailliage de Bar. Redigées par les Trois Estats dudit Bailliage, convoquez à cet effect par ordonnance de Serenissime Prince Charles, par la grace de Dieu duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, etc. Et homologuées par Son Altesse au moys d´Octobre, mil cinq cens soixante et dix-neuf. Contient : Ordonnances sur le reglement et stil de la justice des bailliage et prevosté de Bar.
Créateur : inconnuDate : 1580Préface datée de 1580. Contient "Ordonnances sur le reglement et stil de la justice des bailliage et prevosté de Bar..." et "Ensuyt la teneur des patentes de son Altesse : Levés, publiées et enregistrées au registre du Bailliage de Bar, ce requerant l´Advocat de nostre souverain Seigneur pour le Procureur general audict Bailliage ez assises tenues audict Bar, le Jeudi vingt sixième jour de Novembre 1579."
Ex-libris manuscrit fin XVIe siècle Adrien Waultrin, lt Chatel-sur-Moselle. Ex-libris de Yves Guermont gravé par Stern. Dos et coins chagrins XIXe siècle. Timbre humide Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/8841_a-b