Lorraine
Cet ensemble comprend des sources du droit lorrain numérisées en partenariat avec la bibliothèque Stanislas de Nancy, la Bibliothèque nationale de France et l’Institut François Gény et des documents imprimés relatifs à des personnalités ou des régions lorraines.-
Notice sur les pays de la Sarre et en particulier sur Sarreguemines et ses environs. Tomes I et II
Créateur : Box, Nicolas (1817-1901).Date : 1895/1902 -
Sarreguemines au XVIIe siècle, documents... publiés par Émile Huber,...
Créateur : Huber, ÉmileDate : 1906Contient : 1° La guerre de Trente ans en Lorraine et à Sarreguemines (1618-1648) ; 2° Sarreguemines et la Lorraine pendant l'occupation française (1648-1698) Autres titres : La Guerre de Trente ans en Lorraine et à Sarreguemines (1618-1648); Sarreguemines et la Lorraine pendant l'occupation française (1648-1698) -
Jeanne d'Arc en Angleterre
Créateur : Rabbe, Félix (1840-1900).Date : 1891Comporte un ex-libris de Walter Sidney Scott -
Analyse des coutumes sous le ressort du Parlement de Lorraine, adaptées au droit commun & aux loix particulieres à cette province, avec une table des villes, bourgs, villages, hameaux & censes du même ressort, & indication des lieux où la justice s'administre en première instance par les officiers royaux, de la coutume qui les régit, de l'évêché, du bailliage & de la maîtrise des Eaux & forêts dont ils dépendent, dédiée au roi par M. Riston, Ecuyer, Substitut en Parlement
Créateur : Riston, AlbertDate : 1782Sig. [-], a-b4, A-Z4, Aa-Zz4,Aaa-Rrr4, [-].
Reliure 18e siècle.
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Code criminel de l'empereur Charles V vulgairement appellé la Caroline contenant les loix qui sont suivies dans les jurisdictions criminelles de l'Empire ; et à l'usage des conseils de guerre des troupes suisses
Créateur : Saint-Empire romain germaniqueDate : 1734Le code est accompagné de commentaires de F. A. Vogel, qui signe l'épitre dédicatoire.
Ex-libris manuscrit "Ex libris Dufour".
DOI : 10.12763/NA1045 -
La clef des lois romaines ou Dictionnaire analytique et raisonné de toutes les matières contenues dans le Corps de droit, destiné à servir de complément à la traduction des Institutes et du Digeste de M. Hulot, à celle des douze livres du Code de M. Tissot, à celle des Novelles de M. Bérenger fils, et à tous les ouvrages concernant la législation des Romains ; Avec les renvois sur chaque article au Code Napoléon, aux Codes de procédure civile et criminelle, au code de commerce, etc. etc. ; Par Fieffé-Lacroix, de Neuf-Château (Vôges), Auteur des Elémens de la Jurisprudence, et Traducteur du 5oe. Livre du Digeste. Tome premier
Créateur : Fieffé-Lacroix (17..-18..)Date : 1809Sig. [ ]2, 1(4), 1-78(4), 79(1).
Marque au titre gravé sur bois.
DOI : 10.12763/NA3140-01 -
Coutumes du bailliage de Saint Mihiel. Avec les ordonnances faites sur le stile & réglement de la justice au siége dudit bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Redigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles, par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens nonante-huit. Ensemble les articles réhomologuez par Son Altesse à présent régnant, étant en sa ville de Nancy, le vingt-troisiéme jour du mois de juillet mil six cens neuf
Créateur : Bourgeois, Jean (avocat). PréfacierDate : 1706"Epistre"' signée "Jean Bourgeois". Contient "Anciennes coutumes du bailliage de Saint Mihiel", p. 131-152 Contient "Ordonnances sur le réglement de la justice en la cour du Bailliage de Saint Mihiel, et lés cours inferieures y ressortissantes", p. 153-218. Sig. ã8, B-X4/8, Y4. Reliure 18ème siècle. -
Coutumes du Bailliage de Saint-Mihiel, avec les ordonnances faites sur le style & réglement de la justice au siège dudit Bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Rédigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par S.A. au mois de novembre 1598. Ensemble, les articles réhomologués par Son Altesse à présent régnant, estant en sa ville de Nancy le vingt-troisième jour du mois de juillet, mil six cens neuf....
Créateur : Bourgeois, Jean (avocat). PréfacierDate : 1762Relié avec "Coutumes générales de la ville et cité, éveché et comté de Verdun, appellées communément les coutumes et droits de Sainte Croix.", A Nancy, chez Thomas, père & fils, imprimeurs de l'Hôtel-de-ville, 1762 Relié avec "Code de la justice de paix, contenant tous les Décrets relatifs à cette partie du nouvel Ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte ; suivis D'une Instruction pratique sur la forme de procéder dans les justices & bureaux de paix, avec des modèles de tous les actes auxquels toutes les affaires de leur compétence peuvent donner lieu.", A Nancy, chez Pierre Barbier, imprimeur-libraire, 1791.
Sig. a2, A-F8, a-e8, f2, A4, B8, C4, D2, A-F8, G2, A-D8, E4
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Coutumes generales anciennes et nouvelles du duché de Lorraine pour les bailliages de Nancy, Vosges & Allemagne. Ensemble le stile des procedures d'assises: celuy des procedures de justice : le reglement & taxe d'icelles
Créateur : inconnuDate : 1697Publié avec "Recueil du stile a observer és instructions des procedures d'assises és bailliages de Nancy, Vosge, & Allemagne. Avec le reglement pour le salaire des juges, procureurs & autres ministres de justice". Publié avec "Reglement du taxe des honoraires et vacations...". Publié avec "Ordonnance de son altesse...".
Sig. [-], A-O¹². Reliure 18ème siècle.
Ex-libris au nom de "Blancheur avocat". Feuillet manuscrit "notes importantes". Notes manuscrit signées "Blancheur fils, notaire" sur la page de garde.
DOI : 10.12763/NA3467 -
Coutumes générales de la ville de Metz et pays messin, Corrigées ensuite des Résolutions des Trois-Etats de ladite Ville, és années 1616. 1617 et 1618. Avec les Procez Verbaux de Correction. Enrichies d'un commentaire sur les principaux articles. Ouvrage très-utile et très-nécessaire pour l'intelligence de ces Coûtumes. Première édition
Créateur : Dilange, Nicolas-Louis (1666-1743)Date : 1730Sig. (-), A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Eee4, (-). Reliure 18ème siècle.
En fin de volume, 30 feuillets manuscrits non signés portant le titre : Table alphabétique des principales matières contenues au commentaire sur les Coutumes de Metz.
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La clef des lois romaines ou Dictionnaire analytique et raisonné de toutes les matières contenues dans le Corps de droit, destiné à servir de complément à la traduction des Institutes et du Digeste de M. Hulot, à celle des douze livres du Code de M. Tissot, à celle des Novelles de M. Bérenger fils, et à tous les ouvrages concernant la législation des Romains ; Avec les renvois sur chaque article au Code Napoléon, aux Codes de procédure civile et criminelle, au code de commerce, etc. etc. ; Par Fieffé-Lacroix, de Neuf-Château (Vôges), Auteur des Elémens de la Jurisprudence, et Traducteur du 5oe. Livre du Digeste. Tome second
Créateur : Fieffé-Lacroix (17..-18..)Date : 1810Sig. [ ]2, 1(4), 1-93(4), 94(2).
Marque au titre gravé sur bois.
DOI : 10.12763/NA3140-02 -
Manu-ductio in elementa juris romani, juxta ordinem institutionum Justinianearum, disposita ; operâ Franc. Xav. Chavane, in U. J. Doctoris, et, in Jurium Facultate Nanceïanâ, antecessoris. Tomes I & II
Créateur : Chavane, François Xavier (17..-1774)Date : 1773Sig. A-T8, V4, X2 (volume 1) et Sig. A8-L8 (volume 2). Reliure 18ème siècle.
Ex-libris "Collège de Pont-à-Mousson".
DOI : 10.12763/NA3281 -
Ordonnance de Lorraine, pour l'administration de la justice du mois de Novembre 1707. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée
Créateur : inconnuDate : 1777Sig. () A-Z8 Aa-Nn8 Oo4. Reliure 18ème siècle. Nombreuses annotations manuscrites dans les marges.
Mention manuscrite sur la page de titre : "de Mangin".
DOI : 10.12763/NA3251 -
Arrests choisis de la Cour Souveraine de Lorraine et Barrois, contenant la Décision de plusieurs Questions Notables : on y a joint divers actes publics, concernant le Duchez de Lorraine et de Bar
Créateur : Cour souveraine de LorraineDate : 1717Sig. ã4 ẽ²2 A-3B⁴. Reliure cartonnée usagée - Marque au titre, bandeaux, lettrines.
Ex-libris manuscrit "Breton, avocat au parlement de Nancy... 1784".
DOI : 10.12763/L405 -
Commentaire sur la coutume de Lorraine, par feu M. de Mahuet, premier président en la Cour Souveraine de Lorraine et Barrois
Créateur : Mahuet, Jean-Baptiste-Christophe (1649-1721 ; baron de)Date : XVIIIème siècle (1708-1786)Page 322 : Fin du texte datée 1786. Page 323-325 : Table des titres contenus en le livre écrit.
Reliure parchemin.
DOI : 10.12763/L409 -
Coutume particulière à La Bresse, Bassigny et Thionville [recueil factice]
Créateur : Durival, Nicolas-LutonDate : 1754/1761Recueil factice : 4 coutumes de Lorraine reliée en 1 volume. Coutume particulière à la Bresse : 28-[2] pages, in-8. (1754) Coutumes générales du bailliage de Bassigny. Rédigées par les trois estats d'iceluy, convocquez à c'est effect par ordonnance de serenissime prince Charles par la grace de Dieu, duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, et c. Et omologuees par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens quatre vingt. Avec le style contenu au cayer suivant : [VII]-110-[2] , in-4. (1761) Coutumes générales de la Ville de Thionville et des autres villes et lieux du Luxembourg français..." : [X]-72 pages, in-8°. (1761) Ordonnance et edict perpétuel des archiducqz noz princes souverains. Pour meilleure direction des affaires de la Iustice, en leurs Pays de par-deça. Sur l'imprimé en l'an 1632 : [XVIII] pages, in-8. Illustrations gravées sur bois Signatures A8 B7 [-]4 A4 B-G8 H4 A4 B-F8 G2 Marques au titre, bandeaux Reliure 18ème siècle DOI : 10.12763/L314 -
Coustumes générales du duché de Lorraine es bailliages de Nancy Vosges et Allemagne
Créateur : inconnuDate : 1614Sig. [-]12 A-P4 Q2 puis 126 feuillets sans signatures. Marque au titre, lettrines, culs-de-lampe. Cité dans : "Gouron & Terrin. Coutumes, 1092". Notes au verso de la couverture : "Exemplaire interfolié dont les feuillets intercalaires comportent une mise à jour, des renvois etc. ... d'une écriture très lisible du 18e siècle [...]"
Ex-libris manuscrit "Dumont, 1762"
DOI : 10.12763/L410 -
Coustumes générales du duché de Lorraine es bailliages de Nancy Vosges et Allemagne
Créateur : inconnuDate : 1614Sig. [-]4 A-Q4 [-]2. Marque au titre, lettrines, culs-de-lampe. Cité dans : "Gouron & Terrin. Coutumes, 1092". Chaque feuillet numéroté est suivi d'un feuillet interfolié non paginé. Reliure dos cinq nerfs, pièce de titre.
Ex. libris manuscrit "Plassiart, avocat à la cour". Annotations manuscrites sur les feuillets intercalaires, table manuscrite sur le feuillet de garde.
DOI : 10.12763/L411 -
Dictionnaire historique des ordonnances, et des tribunaux de la Lorraine et du Barrois dédié à monseigneur le marquis de Miroménil, chevalier, garde des sceaux de France. Par M. Pierre-Dominique Guillaume de Rogéville, Chevalier, Conseil au Parlement de Nancy. Tome premier. Présenter les matières premières aux Travailleurs, et leur applanir les difficultés, voilà le but.
Créateur : Rogéville, Pierre Dominique Guillaume de (1734-1804)Date : 1777Sig. [ ]6, A-Iiii4 (f. Iiii4 bl.). Armes royales gravées sur bois aux titres. Tome I : A-K. Approbation du 27 mars 1776. Privilège du 4 décembre 1776.
DOI : 10.12763/L402-01 -
Dictionnaire historique des ordonnances, et des tribunaux de la Lorraine et du Barrois dédié à monseigneur le marquis de Miroménil, chevalier, garde des sceaux de France. Par M. Pierre-Dominique Guillaume de Rogéville, Chevalier, Conseil au Parlement de Nancy. Tome second. Présenter les matières premières aux Travailleurs, et leur applanir les difficultés, voilà le but.
Créateur : Rogéville, Pierre Dominique Guillaume de (1734-1804)Date : 1777Sig. []1, A-Aa4, Bb3, Cc-Tttt4, A-L4. Armes royales gravées sur bois aux titres. Tome 2 : L-W, Supplément. Approbation du 27 mars 1776. Privilège du 4 décembre 1776.
DOI : 10.12763/L402-02 -
Observations détachées sur les coutumes et les usages anciens et modernes du ressort du Parlement de Metz. Tome I. Par Feu M. Gabriel, doyen et ancien Bâtonnier de l'ordre des Avocats au Parlement de Metz
Créateur : Gabriel, Claude-Louis (1698-1775)Date : 1787Sig. [-]4 a2 A-Z4 Aa-Zz4 Aaa-Zzz4 Aaaa-Zzzz4 Aaaaa Bbbbb (vol.1). Vignettes, bandeaux. Reliure 18ème siècle. Etiquette : Se vend à Metz, chez Bouchard, Marchand-libraire, rue du Palais (CLHD).
DOI : 10.12763/L511-01 -
Observations détachées sur les coutumes et les usages anciens et modernes du ressort du Parlement de Metz. Tome II. Par Feu M. Gabriel, doyen et ancien Bâtonnier de l'ordre des Avocats au Parlement de Metz
Créateur : Gabriel, Claude-LouisDate : 1788Pages 361 à 368 manquantes.
Sig. [-]2 A-Z4 Aa-Zz4 Aaa-Zzz4 Aaaa-Zzzz4 Aaaaa-Ppppp4 Rrrrr2 []1. Vignettes, bandeaux. Reliure 18ème siècle. Errata (vol. 2).
DOI : 10.12763/L511-02 -
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. de glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar. Avec differens arrêts de réglemens rendus en conséquence, tant au Conseil d'Etat, & des finances, Bureau des eaux & forêts & autres, que dans les cours souveraines, outre plusieurs réglemens de police du conseil de ville de Nancy sur des cas importans & publics. Tome I
Créateur : Léopold I (duc de Lorraine ; 1679-1729)Date : 1733Années 1698 à 1712.
Sig. ã2, A-Fffff4. La pagination passe de 568 à 585. Bandeau gravé sur bois aux armes ducales, signé: Papillon, au-dessus du titre de départ. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, mauvais état.
Ex. libris manuscrit "Blancheur avocat".
DOI : 10.12763/L401-01 -
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. de glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar. Avec differens arrêts de réglemens rendus en conséquence, tant au Conseil d'Etat, & des finances, bureaux des eaux & forêts & autres, que dans les cours souveraines, outre plusieurs réglemens de police du conseil de ville de Nancy sur des cas importans & publics. Tome II
Créateur : Léopold I (duc de Lorraine ; 1679-1729)Date : 1733Années 1713 - 1723.
Sig. [ ]1, A-Vvvvv4. Pagination 135-136 répétée. Bandeau gravé sur bois aux armes ducales, signé: Papillon, au-dessus du titre de départ. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs lacérée. Feuillets manquants : B1 (p. 9-10) ; Kk1-2 (p. 255-258), Qq 2-3 (p. 305-308) ; Iiii1 (p. 615-616).
DOI : 10.12763/L401-02 -
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. de glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar. Avec différens arrêts de réglemens rendus en conséquence, tant au Conseil d'Etat, & des finances, bureaux des eaux & forêts & autres, que dans les cours souveraines, outre plusieurs réglemens de police du conseil de ville de Nancy sur des cas importans & publics. Tome III
Créateur : Léopold I (duc de Lorraine ; 1679-1729)Date : 1734Années 1724-1729 et supplément 1698-1723. Extrait du privilège du 1er juin 1730.
Sig. [ ]1, A-Rrr4. Bandeau gravé sur bois aux armes ducales, signé: Papillon, au-dessus du titre de départ. Armes ducales gravées sur bois au titre. Ex-libris manuscrit "Blancheur avocat". Reliure dos cinq nerfs lacérée. Relié avec Recueil des edits, ordonnances, declarations et arrests du regne de Léopold I. Tome 4.
DOI : 10.12763/L401-03 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, depuis le règne du duc Léopold, jusqu'à celui de Sa Majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine & de Bar. Tome V
Créateur : Lorraine (Duché)Date : 1748Ex-libris manuscrit "Blancheur avocat".
Reliure dos cinq nerfs.
DOI : 10.12763/L401-05 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome VI
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1748Années 1737-1742. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats..."
Sig. A-Yy4 (f. Yy4 bl.). Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée. Relié avec : Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine..., tome VII.
DOI : 10.12763/L401-06 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome VII. Numérisé avec "Supplément aux ordonnances et réglemens de Lorraine, tant du régne du duc François, que de celui de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine & de Bar
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1748Recueil des ordonnances...Tome VII 272 pages ; in-4. Années 1743-1748. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-Ll4. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée. Il manque les pages 136-149 et 173-176.
Supplément aux ordonnances et réglemens de Lorraine... 63-[17] pages ; in-4 Années 1734-1740. Supplément aux 3 tomes du "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine..." publiés en 1748 et constituant les tomes 5 à 7 du "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-K4.
Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée.
DOI : 10.12763/L401-07 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome VIII
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1753Années 1749-1752. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. [ ]1, A-Ggg4. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs. Pages 155-162 manquantes. Relié avec : "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine..." Tome IX.
DOI : 10.12763/L410-08 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome IX
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1759Années 1753-1758. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-Hhh4. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs. Pages 321-330 manquantes. Relié avec : "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine... " Tome VIII.
DOI : 10.12763/L401-09 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté ; le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome X.
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1766Années 1759-1766. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...". Extrait du privilège du 22 mars 1762, accordé à Henry Thomas et cédé par ce dernier à Babin père et fils le 28 mai 1766.
Sig. A-Iii4, a4, b2 (pagination 161-168 répétée). Armes ducales gravées sur bois au titre. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Reliure dos cinq nerfs motifs floraux, mauvais état.
DOI : 10.12763/L401-10 -
Recueil des ordonnances et règlemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XV. Tome XI. Numérisé avec "Table des matières contenues dans l'onzieme volume des ordonnances et réglemens de Lorraine, le premier du regne de S. M. Louis XV.
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1770Recueil des ordonnances...Tome XI : [1-1 bl.]-610-[10]-42 pages ; in-4 Années 1698-1764. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. [ ]1, A3 A-Hhhh4, Iiii2, A-E4, F1.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravés sur bois au titre. Bandeau, culs-de-lampe. Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, mauvais état . Il manque les pages 193-203, 211-218. Table des matières contenues dans l'onzieme volume... : 42 pages ; in-4 Table de : "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du regne de Sa Majesté Louis XV", tome XI de "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-E4 F1. Marque au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée.
Relié avec "Table des matières contenues dans les ordonnances..." et "Table chronologique des dix tomes..."
DOI : 10.12763/L401-11 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XV. Tome XII
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1773Années 1770-1772. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. [ ]1, A-Oooo4, Pppp2, Qqqq-Xxxx4, []1, Qqqq4. Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, usagée.
DOI : 10.12763/L401-12 -
Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, pendant les années 1773, 1774, 1775, 1776 & 1777. Tome XIII. Première partie
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1777Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...". Contient "Table alphabétique ou abrégée du treizieme volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, jusqu'en 1778 exclusivement, et du supplément aux Xe, XIe et XIIe volumes. Par M. Albert Riston..."
Sig. A-Yyyyy4, [ ]1. Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre. Bandeau, culs-de-lampe. Il manque les pages 247-258. Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, mauvais état.
DOI : 10.12763/L401-13_01 -
Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, pendant les années 1773, 1774, 1775, 1776 & 1777. Tome XIII. Seconde partie
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1777Contient "Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement". Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Pagination 634-637,677-678 omise. Pages 721 à 717 répétées.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre.
DOI : 10.12763/L401-03_02 -
Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XVI, pendant les années 1777, 1778, 1779, 1780 & 1781. Tome XIV
Créateur : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)Date : 1782Contient "Table alphabétique ou abrégée du quatorzieme volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, jusqu'en 1781 inclusivement, et du Supplément depuis 1774 inclus; par M. Riston...". Contient "Approbation du tome XIV, datée du 1er juillet 1782, et extrait du privilège du 16 août 1781". Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Pagination 521 à 524 omise.
Sig. A-Gggg4.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre.
DOI : 10.12763/L401-14 -
Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1777Supplément au "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine" dont les premiers tomes avaient été publiés sous le titre : "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...". Contient : "Table alphabétique ou abrégée du recueil des ordonnances et réglemens de lorraine jusqu'en 1773, excepté du quatrième volume concernant les monnoies". Contient : "Table alphabétique ou abrégée du treizieme volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, jusqu'en 1778 exclusivement, et du supplément aux Xe, XIe et XIIe volumes; par M. Albert Riston...". Contient : "Catalogue des livres de droit en usage au Parlement de Lorraine, qui se trouvent chez Babin" avec notes manuscrites.
Sig. A-V4.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre.
DOI : 10.12763/L401-16 -
Arrest de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, qui déclare les ecclésiastiques exempts du droit de main-morte, sur les conclusions de M. l'avocat général
Créateur : Pillement de Russange, Antoine-Charles (1658-1720)Date : 1703Reliure veau. Dos à 5 nerfs, décor doré avec pièce de titre. Bandeau.
DOI : 10.12763/89 -
Coustumes du Bailliage de Bar. Redigées par les Trois Estats dudit Bailliage, convoquez à cet effect par ordonnance de Serenissime Prince Charles, par la grace de Dieu duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, etc. Et homologuées par Son Altesse au moys d´Octobre, mil cinq cens soixante et dix-neuf. Contient : Ordonnances sur le reglement et stil de la justice des bailliage et prevosté de Bar.
Créateur : inconnuDate : 1580Préface datée de 1580. Contient "Ordonnances sur le reglement et stil de la justice des bailliage et prevosté de Bar..." et "Ensuyt la teneur des patentes de son Altesse : Levés, publiées et enregistrées au registre du Bailliage de Bar, ce requerant l´Advocat de nostre souverain Seigneur pour le Procureur general audict Bailliage ez assises tenues audict Bar, le Jeudi vingt sixième jour de Novembre 1579."
Ex-libris manuscrit fin XVIe siècle Adrien Waultrin, lt Chatel-sur-Moselle. Ex-libris de Yves Guermont gravé par Stern. Dos et coins chagrins XIXe siècle. Timbre humide Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/8841_a-b -
Coutumes générales du marquisat de Hatonchatel et de ses dépendances rédigées et réformées par le Sr. De Rogéville, en exécution des lettres-patentes du Roi du 12 mai 1786, homologuées et autorisées par autres lettres-patentes du 11 novembre 1787 ; régistrées au Parlement de Nancy le 7 janvier 1788. Coutumes de la ville et prévosté de Marsal. Coutumes du Comté de Blâmont, avec Lettres-Patentes d'omologation, du dix-neuf Mars 1596. Coutume particulière a La Bresse. Coustume du Val-de-Lièvre, Sainte-Croix et Sainte-Marie-aux-Mines. Coutumes générales du bailliage du Bassigny. Coutumes générales de la ville de Thionville et des autres villes et lieux du Luxembourg françois... Ordonnance et édit perpétuel des Archiducs nos princes souverains, pour une meilleures direction des affaires de la justice, en leur pays de par-deçà. Sur l'imprimé de la 1632.
Créateur : Rogéville, Pierre Dominique Guillaume de (1734-1804). Éditeur scientifiqueDate : 1788Recueil factice : 8 tomes réunis en 1 volume. Demi-reliure. Imprimé sur papier bleu. Table des titres de la Coutume de Hatonchatel.
Timbre humide Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/8831_a-h -
Examen du système de législation établi par les édits du mois de mai 1788 ou Développement des atteintes que préparent à la constitution de la Monarchie aux droits et privilèges des provinces en général et à ceux de la Lorraine en particulier les édits, ordonnances et déclarations transcrits, d'autorité sur les registres de toutes les cours du Royaume. Adressé aux princes du sang royal, & aux pairs de France, avec prière & invitation de le mettre sous les yeux de Sa Majesté ; en exécution de la résolution annoncée par les déclarations & protestation des officiers du Parlement de Nancy, du 11 juin 1788
Créateur : Bouteiller, Jean-Haycynthe de (1746-1820). PréfacierDate : 1788Publié sous l´anonymat par Jean-Hyacinthe de Bouteiller d´après le "Dictionnaire ouvrages anonymes" de Barbier. Publié à Nancy en 1788 d´après le "Dictionnaire ouvrages anonymes" de Barbier.
Demi-reliure basane et papier peigné.
Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/4371bis -
Jurisprudence des tribunaux de Lorraine, précédée de l'Histoire du Parlement de Nancy ; par M. Guillaume de Rogéville, chevalier, conseiller au même Parlement
Créateur : Rogéville, Pierre Dominique Guillaume de (1734-1804)Date : 1785Reliure veau, dos à 5 nerfs, décor doré, tranches rouges. Ornement au titre aux armes de la Lorraine. Bandeaux, lettrines.
Timbre humide de la collection de Jean-Baptiste Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/153923 -
Second Mémoire présenté par la Cour souveraine de Lorraine et Barrois : contenant des observations sur les questions auxquelles ont donné lieu les prétentions formées sur son ressort. Par le Parlement de Metz
Créateur : Lorraine (Duché)Date : 1751/1775Date de publication estimée postérieure à 1751.
Broché. Bandeaux, lettrines.
DOI : 10.12763/98025_5 -
Mémoire sur l´état de la province de Lorraine relativement aux impôts ; & sur la possibilité de porter aucune augmentation sur la somme de l´abonnemet des vingtièmes, comme étant dans une juste proportion avec le produit des fonds assujettis à cette imposition ; présenté au roi, à l´appui des itératives remontrances arrêtées par le Parlement de Nancy, le 22 février 1788...
Créateur : France, Parlement de Nancy (1775 - 1789)Date : 1788Recueil factice. La page de faux-titre porte : "Mémoire présenté au roi par le Parlement de Nancy".
Demi-reliure, Broché.
DOI : 10.12763/80178_26 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Tome premier. Nouvelle édition
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1771Le premier volume fait partie de l'édition de 1771-1775 chez le libraire Jean-Thomas Herissant.
Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table.
Ex-libris manuscrit gratté, Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-01 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome second.
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1762Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table. Le tome 2 est à l´adresse de Durand.
Ex-libris manuscrit gratté , Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-02 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome troisième
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1763Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table. Le tome 3 est à l´adresse de Durand.
Ex-libris manuscrit gratté , Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-03 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome quatrième
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1764Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table. Le tome quatrième est à l´adresse de Durand.
Ex-libris manuscrit gratté , Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-04 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome cinquième
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1764Manquent les pages : viij et 1.
Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table. Le tome 5 est à l'adresse de Durand neveu.
Ex-libris manuscrit gratté , Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-05 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome sixième
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1766Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table générale des matières. Le tome 6 est à l'adresse de Durand neveu.
Ex-libris manuscrit gratté, Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-06 -
Précis historique sur l'origine et la constitution de la Cour souveraine, justifiées par les Édits & Ordonnances ; Pour servir à l'éclaircissement de quelque points du Droit public des Provinces de son ressort.
Créateur : inconnuDate : 1773Ouvrage truffé et annoté dans les marges par M. Delachambre, assesseur à cour. Date prise en fin de texte.
DOI : 10.12763/80703 -
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du Conseil enregistrés au Parlement de Metz . Ensemble des arrêts de réglemens rendus par cette Cour, etc. Tome second. Constitutiones Principum nec ignorare quemquam, nec dissimulare permittimus. (L. 12 Cod. de Jur. & fact. ign.) [1644-1659]
Créateur : Emmery, Jean-Louis-Claude (1742-1823). ÉditeurDate : 1776Publié d'après Barbier par Jean-Louis-Claude Emmery de Grozyeulx. L'Avertissement promet un Mémoire historique qui n'a jamais paru, et un sixième volume a été imprimé et détruit . Imprimeur pris au colophon.
Reliure cartonnée. Etiquette du libraire Bouchard à Metz. Etiquette du libraire-relieur Grosclaude à Metz. Timbre humide Fonds Thiéry-Solet. Table chronologique. Titre de forme : Acte royal (recueil) 1644 - 1659. L'adresse des tomes 3 à 5 est : A Metz : Chez la Veuve Antoine & Fils.
DOI : 10.12763/153976-02 -
Remontrances et supplications du Parlement de Nancy pour le rétablissement des états de la province de Lorraine présentées en exécution de l'arrêté de cette Cour du 22 décembre 1788
Créateur : France, Parlement de Nancy (1775 - 1789)Date : 1788Pétition adressée au Roi. Date de publication incertaine.
Papier bleu.
DOI : 10.12763/80307_9 -
Remontrances faites aux ouvertures de la St Martin de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois. Par les advocats généraux en icelle, depuis l´année 1705 jusqu´en l´année 1717 inclus.
Créateur : inconnuDate : 1705/1717Ornement typographique au titre. Lettrines et cul-de-lampe gravés sur bois. Reliure veau. Dos à 5 nerfs ornés à chaud, tranches mouchetées rouges. Ex-libris illisible, partiellement effacé. DOI : 10.12763/99 -
Trés-humbles et trés-respectueuses remontrances, que présentent au roy, notre trés-honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour souveraine de Lorraine et Barrois.
Créateur : Cour souveraine de LorraineDate : 1758Cette brochure contient 3 Remontrances datées successivement du 28 avril, 30 avril et 27 juin 1758. La brochure datée du 27 juin 1758 est signée Balthazar, greffier.
Reliure.
Timbre humide Fonds Jean-Baptiste Thiéry-Solet.
DOI :10.12763/702046_14bis -
Exposition des loix, actes et monumens authentiques concernant l'origine et la constitution de la Cour souveraine séante a Nancy
Créateur : Cour souveraine de LorraineDate : 1775/1788Contient "Mémoire présenté au Roi, par le Parlement de Nancy" : 36 pages, in-8. Contient "Déclaration et itératives protestations du Parlement de Nancy du 11 juin 1788" : Recueil factice, 18 pages, in-8. Contient "Rentrée du Parlement de Nancy (1788)" et "Liste des citoyens qui ont composé le dîner fait à l´Hôtel-de-Ville le 20 octobre" : 29 pages, in-8, recueil factice, petit ornement au titre.
Basane blonde marbrée, filet d'encadrement à froid. Inscription frappée à chaud sur le premier plat "Origine de la Cour souveraine de Nancy". Dos à nerfs orné à chaud, tranches rouges, signet de tissu bleu.
DOI : 10.12763/6736_a-d -
Affaire des parlements, 1788. Recueil renfermant : Réquisitoire du procureur du roi au bailliage de Lixheim. - Délibération du bailliage de Nomeny. - Arrêté du bailliage d'Epinal. - Discours de l'intendant du roi au baillliage de Nancy. - Arrêtés des bailliages de Fénétrange, - de Thiaucourt, - de Château-Salins, - de Verdun. - Dispositif de la sentence rendue au bailliage de Commercy. - Déclarations et itératives protestations du Parlement de Nancy. - Enrégistrement fait au bailliage de Pont-à-Mousson de cette déclaration. - Examen du système de législation établi par les édits du mois de mai 1788 (Atteintes aux droits de la Lorraine.) - Délibérations des bailliages de Vézelise, - de Nancy, - de Bouzonville. - Lettre d'un membre du Tiers- Etat à la noblesse de Lorraine. - Délibération du bailliage de Commercy. - Etats, droits, usages en Lorraine. Lettre d'un gentihomme lorrain à un prince allemand (par Mory d'Elvange). - Déclarations du Parlement de Metz. - Du bailliage de Sarrelouis. - Etc.
Créateur : inconnuDate : 1787/1788Contient 70 titres parus du 27 août 1787 au 27 septembre 1788 : principalement des arrêtés, procés-verbaux et délibérations des bailliages ; des procés-verbaux, remontrances et arrêtés des Parlements de La Lorraine mais aussi d´autres Parlements français, une profession de foi d´un citoyen et quelques lettres imprimées.
Index manuscrit des 70 titres contenus dans le recueil.
Reliure cartonage. Fonds Herpin.
DOI : 10.12763/4371_a-nnn -
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil enregistrés au parlement et à la chambre des comptes de Nancy ; Ensemble des arrêts de réglemens rendus par ces deux tribunaux, etc. Tome XV
Créateur : France, Parlement de Nancy (1775-1789)Date : 1786Contient "Table alphabétique ou Abrégée du XVe volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine jusqu´en 1785 exclusivement".
Ornement typographique au titre. Nombreuses notes manuscrites dans les marges. Exemplaire truffé de 2 feuillets interfoliotés : "Extrait des registres du Greffe de la Chambre des Comptes de Lorraine du 4 août 1786. A Nancy chez la veuve Charlot". Reliure veau. Dos à 5 nerfs portant le titre "Ordonnance de Lorraine Tom. XV 1782-1784". Contient une table alphabétique et une table chronologique. Bandeaux, lettrines, tranches rouges.
DOI : 10.12763/50661-15 -
Discours sur ce sujet : assigner les causes des crimes, & donner les moyens de les rendre plus rares & moins funestes. Par M. Lacretelle fils, avocat à la cour souveraine de Nancy . Causalatet, vis est notissima. Ovide
Créateur : Lacretelle, Pierre-Louis de (1751-1824)Date : 1774Petit ornement au titre, bandeau. Demi-reliure cuir, dos long avec pièce de titre.
Ex-libris manuscrit des prêtres de la Communauté de Saint-Sébastien.
DOI : 10.12763/3473 -
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil enregistrés au parlement et à la Chambre des Comptes de Nancy ; Ensemble des Arrêts de Réglemens rendus par ces deux tribunaux, etc. Tome XV
Créateur : France. Parlement de Nancy (1775-1789)Date : 1786Contient "Table alphabétique ou Abrégée du XVe volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine jusqu´en 1785 exclusivement."
Ornement typographique au titre. Reliure veau. Dos à 5 nerfs portant le titre "Ordonnance de Lorraine Tom. XV 1782-1784". Bandeaux, lettrines, tranches rouges. Contient une table alphabétique et une table chronologique.
DOI : 10.12763/L401-15 -
Ordonnance de 1707. Pour l'instruction de la procédure civile par demandes et par reponses
Créateur : inconnuDate : 18 e sièclePage 422 : Édit du quinze mars 1719 tome 2 page 248 qui défend les académies de jeu et tous jeux de hazard. Page 423 : Par arrêt du 26 may 1726 au tome 5 [?] page 156 la cour a fait deffense à toutes personnes qui voudraient vendre leurs immeubles au detail.... Page 425 : Déclaration du 16 mars 1731 vol. 5 p 124 qui fixe les droits de consignation....
Reliure parchemin.
DOI : 10.12763/L408 -
Conférences sur la coutume de Lorraine
Créateur : inconnuDate : 18 e sièclePagination 233 omise. Reliure peau. Pièce de titre : "XVII Conferen". Page 1 : "A monsieur Pagnol. Le jeune avocat [...] L'an 1779".
DOI : 10.12763/L508 -
[Recueil d'arrêts de Lorraine depuis 1565 jusqu'en 1763]. Tome 1. Table des matières contenües au présent recüeil d'arrets; où toutes les questions se trouveront aisément, le tout y étant par ordre et lettres alphabétiques en deux tomes; à commencer depuis les années 1595 jusqu'en 1763.
Créateur : inconnuDate : 1565/176372 pages non paginées : Table des matières Page 1 à 376 : Arrêts du 18 mars 1595 au 7 janvier 1710. Titre de dos : Recueil darr de Lorr
Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.
DOI : 10.12763/L406-01 -
[Recueil d'arrêts de Lorraine depuis 1565 jusqu'en 1763]. Tome 2
Créateur : inconnuDate : 1565/1763Arrêts du 31 janvier 1710 au 14 aoüt 1753 Titre de dos : Recueil darr de Lorra
Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.
DOI : 10.12763/L406-02 -
[Recueil d'arrêts de Lorraine depuis 1565 jusqu'en 1763]. Tome 3
Créateur : inconnuDate : 1565/1763Arrêts du 16e siècle à la fin du 18e siècle Titre de dos : Receuil darret de Lorrain [sic]
Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.
DOI : 10.12763/L406-03 -
Coutumes générales du Duché de Lorraine és Bailliages de Nancy, Vôges et Allemagne. Commentées par Abraham Fabert, maitre echevin de Metz. [Notes de Dominique Mathieu de Moulon, Conseiller d'Etat, Procureur general es Lorraine et Barrois]
Créateur : Fabert, Abraham (1560?-1638)Date : 18 e siècleFrontispice gravé sur cuivre signé Houat dans chaque volume. Reliure 18e siècle.
Texte imprimé des Coutumes générales d'A. Fabert et commentaires manuscrits de D. Mathieu de Moulon. Feuillet 1 : Cachet "André Charlot, juge, Nancy". Feuillet 3 recto : Avertissement sur les Notes de Dominique Mathieu de Moulon, Conseiller d'Etat, Procureur general es Lorraine et Barrois qui sont répandues dans le commentaire d'Abraham Fabert. Feuillet 3 verso : Idée sur la réformation des coutumes qui régissent les Etats de son altesse royale. Feuillet 23 : Les remarques d'Abraham Fabert, chevalier, Sieur de Moulins, et Maistre-eschevin de Metz. Sur les coustumes generales du duché de Lorraine, és Bailliages de Nancy, Vosges, et Allemagne (début du texte imprimé).
DOI : 10.12763/L503 -
Examen du système de législation établi par les édits du mois de mai 1788 ou Développement des atteintes que préparent à la constitution de la Monarchie aux droits et privilèges des provinces en général et à ceux de la Lorraine en particulier les édits, ordonnances et déclarations transcrits, d'autorité sur les registres de toutes les cours du Royaume. Adressé aux princes du sang royal, & aux pairs de France, avec prière & invitation de le mettre sous les yeux de Sa Majesté ; en exécution de la résolution annoncée par les déclarations & protestation des officiers du Parlement de Nancy, du 11 juin 1788
Créateur : Bouteiller, Jean-Hyacinthe de (1746-1820). PréfacierDate : 1788Publié sous l´anonymat par Jean-Hyacinthe de Bouteiller d´après le "Dictionnaire ouvrages anonymes" de Barbier. Publié à Nancy en 1788 d´après le "Dictionnaire ouvrages anonymes" de Barbier. Ouvrage débroché.
DOI : 10.12763/311622_18 -
Mémoire présenté au roi, par le Parlement de Nancy
Créateur : France. Parlement de Nancy (1775 - 1789)Date : 1788Titre complet : "Mémoire sur l´état de la province de Lorraine relativement aux impôts ; & sur la possibilité de porter aucune augmentation sur la somme de l´abonnement des vingtièmes, comme étant dans une juste proportion avec le produit des fonds assujettis à cette imposition ; présenté au roi, à l´appui des itératives remontrances arrêtées par le Parlement de Nancy, le 22 février 1788..."
La page de faux-titre porte : "Mémoire présenté au roi par le Parlement de Nancy". Recueil factice. Demi-reliure. Timbre humide Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/702016_10 -
Exposition des loix, actes et monumens authentiques concernant l'origine et la constitution de la Cour souveraine séante a Nancy, par M. Collin de Benaville
Créateur : Cour souveraine de LorraineDate : 1775Auteur : Collin de Benaville d'après mention manuscrite portée sur la page de titre. Imprimeur pris au colophon.
Reliure basane blonde marbrée, filet d´encadrement à froid. Inscription frappée à chaud sur le premier plat "Origine de la Cour souveraine de Nancy". Dos à nerfs orné à chaud. Tranches rouges. Signet de tissu bleu.
DOI : 10.12763/96 -
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. De glorieuse mémoire, Duc de Lorraine et de Bar. Tome IV
Créateur : Léopold I (duc de Lorraine ; 1679-1729)Date : 1734Années 1698-1729. - Tomes précédents publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats du regne de Léopold I. de glorieuse memoire, duc de Lorraine et de Bar... Tome I-III".
Sig. A-Qq4 (f. Qq4 bl.). Bandeau gravé sur bois aux armes ducales, signé: Papillon, au-dessus du titre de départ. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs lacérée. Relié avec " Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats du regne de Léopold I. Tome III"
DOI : 10.12763/L401-04 -
Coutumes générales de la ville. de Thionville, et des autres Villes et lieux du Luxembourg françois. Sçavoir : du Bailliage de Carignan, des Prevostez-Royales de Montmédy, Danvilliers, Marville, Chauvancy, et autres lieux. Sur l´imprimé à Paris en 1677. Contient : Ordonnance et édit perpétuel des archiducs nos princes souverains. Pour meilleure direction des affaires de la justice, en leurs pays de par-deçà. Sur l´imprimé en l´an 1632.
Date : 1761Recueil factice : 2 pièces regroupées en 1 volume Ornements et bandeaux typographiques.
Timbre humide Fonds Thiéry-Solet. 8831 (h) : Ouvrage incomplet : XIV pages sur XVIII.
DOI : 10.12763/8831_g-h -
Ordonnance de son altesse royale pour l'administration de la justice donnée à Lunéville au mois de novembre 1707
Date : 1725Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée. Ex-Libris "Professeur Henry" -
Die Metzer Chronik des Jaique Dex (Jacques d'Esch) über die Kaiser und Könige aus dem Luxemburger Hause
Créateur : Jacques d'Esch (1371-1455). AuteurDate : 1906Appartient à la collection : Quellen zur lothringischen Geschichte = Documents de l'histoire de la Lorraine ; 4 -
Jeanne d'Arc à Domremy : recherches critiques sur les origines de la mission de la Pucelle
Créateur : Luce, Siméon (1833-1892)Date : 1887 -
Ligier Richier : l'artiste et son oeuvre
Créateur : Denis, Paul (1872-1951)Date : 1911Volume tiré à 500 exemplaires numérotés.
Bibliogr. p. [411]-416. Catalogue des œuvres p. [407]-410. -
Histoire du Blâmontois. [I], Des Origines à la Renaissance
Créateur : Dedenon, Alphonse (1865-1940)Date : 1931 -
Histoire du Blâmontois. [II], Dans les temps modernes
Créateur : Dedenon, Alphonse (1865-1940)Date : 1930