Lorraine
Cet ensemble comprend des sources du droit lorrain numérisées en partenariat avec la bibliothèque Stanislas de Nancy, la Bibliothèque nationale de France et l’Institut François Gény et des documents imprimés relatifs à des personnalités ou des régions lorraines.-
Notice sur les pays de la Sarre et en particulier sur Sarreguemines et ses environs. Tomes I et II
Créateur : Box, Nicolas (1817-1901).Date : 1895/1902 -
Sarreguemines au XVIIe siècle, documents... publiés par Émile Huber,...
Créateur : Huber, ÉmileDate : 1906Contient : 1° La guerre de Trente ans en Lorraine et à Sarreguemines (1618-1648) ; 2° Sarreguemines et la Lorraine pendant l'occupation française (1648-1698) Autres titres : La Guerre de Trente ans en Lorraine et à Sarreguemines (1618-1648); Sarreguemines et la Lorraine pendant l'occupation française (1648-1698) -
Jeanne d'Arc en Angleterre
Créateur : Rabbe, Félix (1840-1900).Date : 1891Comporte un ex-libris de Walter Sidney Scott -
Analyse des coutumes sous le ressort du Parlement de Lorraine, adaptées au droit commun & aux loix particulieres à cette province, avec une table des villes, bourgs, villages, hameaux & censes du même ressort, & indication des lieux où la justice s'administre en première instance par les officiers royaux, de la coutume qui les régit, de l'évêché, du bailliage & de la maîtrise des Eaux & forêts dont ils dépendent, dédiée au roi par M. Riston, Ecuyer, Substitut en Parlement
Créateur : Riston, AlbertDate : 1782Sig. [-], a-b4, A-Z4, Aa-Zz4,Aaa-Rrr4, [-].
Reliure 18e siècle.
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Code criminel de l'empereur Charles V vulgairement appellé la Caroline contenant les loix qui sont suivies dans les jurisdictions criminelles de l'Empire ; et à l'usage des conseils de guerre des troupes suisses
Créateur : Saint-Empire romain germaniqueDate : 1734Le code est accompagné de commentaires de F. A. Vogel, qui signe l'épitre dédicatoire.
Ex-libris manuscrit "Ex libris Dufour".
DOI : 10.12763/NA1045 -
La clef des lois romaines ou Dictionnaire analytique et raisonné de toutes les matières contenues dans le Corps de droit, destiné à servir de complément à la traduction des Institutes et du Digeste de M. Hulot, à celle des douze livres du Code de M. Tissot, à celle des Novelles de M. Bérenger fils, et à tous les ouvrages concernant la législation des Romains ; Avec les renvois sur chaque article au Code Napoléon, aux Codes de procédure civile et criminelle, au code de commerce, etc. etc. ; Par Fieffé-Lacroix, de Neuf-Château (Vôges), Auteur des Elémens de la Jurisprudence, et Traducteur du 5oe. Livre du Digeste. Tome premier
Créateur : Fieffé-Lacroix (17..-18..)Date : 1809Sig. [ ]2, 1(4), 1-78(4), 79(1).
Marque au titre gravé sur bois.
DOI : 10.12763/NA3140-01 -
Coutumes du bailliage de Saint Mihiel. Avec les ordonnances faites sur le stile & réglement de la justice au siége dudit bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Redigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles, par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens nonante-huit. Ensemble les articles réhomologuez par Son Altesse à présent régnant, étant en sa ville de Nancy, le vingt-troisiéme jour du mois de juillet mil six cens neuf
Créateur : Bourgeois, Jean (avocat). PréfacierDate : 1706"Epistre"' signée "Jean Bourgeois". Contient "Anciennes coutumes du bailliage de Saint Mihiel", p. 131-152 Contient "Ordonnances sur le stile & réglement de la justice en la cour du Bailliage de Saint Mihiel, & lés cours inferieures y ressortissantes", p. 153-218.
Sig. ã8, B-X4/8, Y4. Reliure 18ème siècle.
DOI : 10.12763/NA3103 -
Coutumes du Bailliage de Saint-Mihiel, avec les ordonnances faites sur le style & réglement de la justice au siège dudit Bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Rédigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par S.A. au mois de novembre 1598. Ensemble, les articles réhomologués par Son Altesse à présent régnant, estant en sa ville de Nancy le vingt-troisième jour du mois de juillet, mil six cens neuf....
Créateur : Bourgeois, Jean (avocat). PréfacierDate : 1762Relié avec "Coutumes générales de la ville et cité, éveché et comté de Verdun, appellées communément les coutumes et droits de Sainte Croix.", A Nancy, chez Thomas, père & fils, imprimeurs de l'Hôtel-de-ville, 1762 Relié avec "Code de la justice de paix, contenant tous les Décrets relatifs à cette partie du nouvel Ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte ; suivis D'une Instruction pratique sur la forme de procéder dans les justices & bureaux de paix, avec des modèles de tous les actes auxquels toutes les affaires de leur compétence peuvent donner lieu.", A Nancy, chez Pierre Barbier, imprimeur-libraire, 1791.
Sig. a2, A-F8, a-e8, f2, A4, B8, C4, D2, A-F8, G2, A-D8, E4
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Coutumes generales anciennes et nouvelles du duché de Lorraine pour les bailliages de Nancy, Vosges & Allemagne. Ensemble le stile des procedures d'assises: celuy des procedures de justice : le reglement & taxe d'icelles
Créateur : inconnuDate : 1697Publié avec "Recueil du stile a observer és instructions des procedures d'assises és bailliages de Nancy, Vosge, & Allemagne. Avec le reglement pour le salaire des juges, procureurs & autres ministres de justice". Publié avec "Reglement du taxe des honoraires et vacations...". Publié avec "Ordonnance de son altesse...".
Sig. [-], A-O¹². Reliure 18ème siècle.
Ex-libris au nom de "Blancheur avocat". Feuillet manuscrit "notes importantes". Notes manuscrit signées "Blancheur fils, notaire" sur la page de garde.
DOI : 10.12763/NA3467 -
Coutumes générales de la ville de Metz et pays messin, Corrigées ensuite des Résolutions des Trois-Etats de ladite Ville, és années 1616. 1617 et 1618. Avec les Procez Verbaux de Correction. Enrichies d'un commentaire sur les principaux articles. Ouvrage très-utile et très-nécessaire pour l'intelligence de ces Coûtumes. Première édition
Créateur : Dilange, Nicolas-Louis (1666-1743)Date : 1730Sig. (-), A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Eee4, (-). Reliure 18ème siècle.
En fin de volume, 30 feuillets manuscrits non signés portant le titre : Table alphabétique des principales matières contenues au commentaire sur les Coutumes de Metz.
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La clef des lois romaines ou Dictionnaire analytique et raisonné de toutes les matières contenues dans le Corps de droit, destiné à servir de complément à la traduction des Institutes et du Digeste de M. Hulot, à celle des douze livres du Code de M. Tissot, à celle des Novelles de M. Bérenger fils, et à tous les ouvrages concernant la législation des Romains ; Avec les renvois sur chaque article au Code Napoléon, aux Codes de procédure civile et criminelle, au code de commerce, etc. etc. ; Par Fieffé-Lacroix, de Neuf-Château (Vôges), Auteur des Elémens de la Jurisprudence, et Traducteur du 5oe. Livre du Digeste. Tome second
Créateur : Fieffé-Lacroix (17..-18..)Date : 1810Sig. [ ]2, 1(4), 1-93(4), 94(2).
Marque au titre gravé sur bois.
DOI : 10.12763/NA3140-02 -
Manu-ductio in elementa juris romani, juxta ordinem institutionum Justinianearum, disposita ; operâ Franc. Xav. Chavane, in U. J. Doctoris, et, in Jurium Facultate Nanceïanâ, antecessoris. Tomes I & II
Créateur : Chavane, François Xavier (17..-1774)Date : 1773Sig. A-T8, V4, X2 (volume 1) et Sig. A8-L8 (volume 2). Reliure 18ème siècle.
Ex-libris "Collège de Pont-à-Mousson".
DOI : 10.12763/NA3281 -
Ordonnance de Lorraine, pour l'administration de la justice du mois de Novembre 1707. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée
Créateur : inconnuDate : 1777Sig. () A-Z8 Aa-Nn8 Oo4. Reliure 18ème siècle. Nombreuses annotations manuscrites dans les marges.
Mention manuscrite sur la page de titre : "de Mangin".
DOI : 10.12763/NA3251 -
Arrests choisis de la Cour Souveraine de Lorraine et Barrois, contenant la Décision de plusieurs Questions Notables : on y a joint divers actes publics, concernant le Duchez de Lorraine et de Bar
Créateur : Cour souveraine de LorraineDate : 1717Sig. ã4 ẽ²2 A-3B⁴. Reliure cartonnée usagée - Marque au titre, bandeaux, lettrines.
Ex-libris manuscrit "Breton, avocat au parlement de Nancy... 1784".
DOI : 10.12763/L405 -
Commentaire sur la coutume de Lorraine, par feu M. de Mahuet, premier président en la Cour Souveraine de Lorraine et Barrois
Créateur : Mahuet, Jean-Baptiste-Christophe (1649-1721 ; baron de)Date : XVIIIème siècle (1708-1786)Page 322 : Fin du texte datée 1786. Page 323-325 : Table des titres contenus en le livre écrit.
Reliure parchemin.
DOI : 10.12763/L409 -
Coutume particulière à La Bresse, Bassigny et Thionville [recueil factice]
Créateur : Durival, Nicolas-LutonDate : 1754/1761Recueil factice : 4 coutumes de Lorraine reliée en 1 volume. Coutume particulière à la Bresse : 28-[2] pages, in-8. (1754) Coutumes générales du bailliage de Bassigny. Rédigées par les trois estats d'iceluy, convocquez à c'est effect par ordonnance de serenissime prince Charles par la grace de Dieu, duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, et c. Et omologuees par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens quatre vingt. Avec le style contenu au cayer suivant : [VII]-110-[2] , in-4. (1761) Coutumes générales de la Ville de Thionville et des autres villes et lieux du Luxembourg français..." : [X]-72 pages, in-8°. (1761) Ordonnance et edict perpétuel des archiducqz noz princes souverains. Pour meilleure direction des affaires de la Iustice, en leurs Pays de par-deça. Sur l'imprimé en l'an 1632 : [XVIII] pages, in-8. Illustrations gravées sur bois Signatures A8 B7 [-]4 A4 B-G8 H4 A4 B-F8 G2 Marques au titre, bandeaux Reliure 18ème siècle DOI : 10.12763/L314 -
Coustumes générales du duché de Lorraine es bailliages de Nancy Vosges et Allemagne
Créateur : inconnuDate : 1614Sig. [-]12 A-P4 Q2 puis 126 feuillets sans signatures. Marque au titre, lettrines, culs-de-lampe. Cité dans : "Gouron & Terrin. Coutumes, 1092". Notes au verso de la couverture : "Exemplaire interfolié dont les feuillets intercalaires comportent une mise à jour, des renvois etc. ... d'une écriture très lisible du 18e siècle [...]"
Ex-libris manuscrit "Dumont, 1762"
DOI : 10.12763/L410 -
Coustumes générales du duché de Lorraine es bailliages de Nancy Vosges et Allemagne
Créateur : inconnuDate : 1614Sig. [-]4 A-Q4 [-]2. Marque au titre, lettrines, culs-de-lampe. Cité dans : "Gouron & Terrin. Coutumes, 1092". Chaque feuillet numéroté est suivi d'un feuillet interfolié non paginé. Reliure dos cinq nerfs, pièce de titre.
Ex. libris manuscrit "Plassiart, avocat à la cour". Annotations manuscrites sur les feuillets intercalaires, table manuscrite sur le feuillet de garde.
DOI : 10.12763/L411 -
Dictionnaire historique des ordonnances, et des tribunaux de la Lorraine et du Barrois dédié à monseigneur le marquis de Miroménil, chevalier, garde des sceaux de France. Par M. Pierre-Dominique Guillaume de Rogéville, Chevalier, Conseil au Parlement de Nancy. Tome premier. Présenter les matières premières aux Travailleurs, et leur applanir les difficultés, voilà le but.
Créateur : Rogéville, Pierre Dominique Guillaume de (1734-1804)Date : 1777Sig. [ ]6, A-Iiii4 (f. Iiii4 bl.). Armes royales gravées sur bois aux titres. Tome I : A-K. Approbation du 27 mars 1776. Privilège du 4 décembre 1776.
DOI : 10.12763/L402-01 -
Dictionnaire historique des ordonnances, et des tribunaux de la Lorraine et du Barrois dédié à monseigneur le marquis de Miroménil, chevalier, garde des sceaux de France. Par M. Pierre-Dominique Guillaume de Rogéville, Chevalier, Conseil au Parlement de Nancy. Tome second. Présenter les matières premières aux Travailleurs, et leur applanir les difficultés, voilà le but.
Créateur : Rogéville, Pierre Dominique Guillaume de (1734-1804)Date : 1777Sig. []1, A-Aa4, Bb3, Cc-Tttt4, A-L4. Armes royales gravées sur bois aux titres. Tome 2 : L-W, Supplément. Approbation du 27 mars 1776. Privilège du 4 décembre 1776.
DOI : 10.12763/L402-02 -
Observations détachées sur les coutumes et les usages anciens et modernes du ressort du Parlement de Metz. Tome I. Par Feu M. Gabriel, doyen et ancien Bâtonnier de l'ordre des Avocats au Parlement de Metz
Créateur : Gabriel, Claude-Louis (1698-1775)Date : 1787Sig. [-]4 a2 A-Z4 Aa-Zz4 Aaa-Zzz4 Aaaa-Zzzz4 Aaaaa Bbbbb (vol.1). Vignettes, bandeaux. Reliure 18ème siècle. Etiquette : Se vend à Metz, chez Bouchard, Marchand-libraire, rue du Palais (CLHD).
DOI : 10.12763/L511-01 -
Observations détachées sur les coutumes et les usages anciens et modernes du ressort du Parlement de Metz. Tome II. Par Feu M. Gabriel, doyen et ancien Bâtonnier de l'ordre des Avocats au Parlement de Metz
Créateur : Gabriel, Claude-LouisDate : 1788Pages 361 à 368 manquantes.
Sig. [-]2 A-Z4 Aa-Zz4 Aaa-Zzz4 Aaaa-Zzzz4 Aaaaa-Ppppp4 Rrrrr2 []1. Vignettes, bandeaux. Reliure 18ème siècle. Errata (vol. 2).
DOI : 10.12763/L511-02 -
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. de glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar. Avec differens arrêts de réglemens rendus en conséquence, tant au Conseil d'Etat, & des finances, Bureau des eaux & forêts & autres, que dans les cours souveraines, outre plusieurs réglemens de police du conseil de ville de Nancy sur des cas importans & publics. Tome I
Créateur : Léopold I (duc de Lorraine ; 1679-1729)Date : 1733Années 1698 à 1712.
Sig. ã2, A-Fffff4. La pagination passe de 568 à 585. Bandeau gravé sur bois aux armes ducales, signé: Papillon, au-dessus du titre de départ. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, mauvais état.
Ex. libris manuscrit "Blancheur avocat".
DOI : 10.12763/L401-01 -
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. de glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar. Avec differens arrêts de réglemens rendus en conséquence, tant au Conseil d'Etat, & des finances, bureaux des eaux & forêts & autres, que dans les cours souveraines, outre plusieurs réglemens de police du conseil de ville de Nancy sur des cas importans & publics. Tome II
Créateur : Léopold I (duc de Lorraine ; 1679-1729)Date : 1733Années 1713 - 1723.
Sig. [ ]1, A-Vvvvv4. Pagination 135-136 répétée. Bandeau gravé sur bois aux armes ducales, signé: Papillon, au-dessus du titre de départ. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs lacérée. Feuillets manquants : B1 (p. 9-10) ; Kk1-2 (p. 255-258), Qq 2-3 (p. 305-308) ; Iiii1 (p. 615-616).
DOI : 10.12763/L401-02 -
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. de glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar. Avec différens arrêts de réglemens rendus en conséquence, tant au Conseil d'Etat, & des finances, bureaux des eaux & forêts & autres, que dans les cours souveraines, outre plusieurs réglemens de police du conseil de ville de Nancy sur des cas importans & publics. Tome III
Créateur : Léopold I (duc de Lorraine ; 1679-1729)Date : 1734Années 1724-1729 et supplément 1698-1723. Extrait du privilège du 1er juin 1730.
Sig. [ ]1, A-Rrr4. Bandeau gravé sur bois aux armes ducales, signé: Papillon, au-dessus du titre de départ. Armes ducales gravées sur bois au titre. Ex-libris manuscrit "Blancheur avocat". Reliure dos cinq nerfs lacérée. Relié avec Recueil des edits, ordonnances, declarations et arrests du regne de Léopold I. Tome 4.
DOI : 10.12763/L401-03