Lorraine
Cet ensemble comprend des sources du droit lorrain numérisées en partenariat avec la bibliothèque Stanislas de Nancy, la Bibliothèque nationale de France et l’Institut François Gény et des documents imprimés relatifs à des personnalités ou des régions lorraines.-
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, depuis le règne du duc Léopold, jusqu'à celui de Sa Majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine & de Bar. Tome V
Créateur : Lorraine (Duché)Date : 1748Ex-libris manuscrit "Blancheur avocat".
Reliure dos cinq nerfs.
DOI : 10.12763/L401-05 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome VI
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1748Années 1737-1742. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats..."
Sig. A-Yy4 (f. Yy4 bl.). Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée. Relié avec : Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine..., tome VII.
DOI : 10.12763/L401-06 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome VII. Numérisé avec "Supplément aux ordonnances et réglemens de Lorraine, tant du régne du duc François, que de celui de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine & de Bar
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1748Recueil des ordonnances...Tome VII 272 pages ; in-4. Années 1743-1748. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-Ll4. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée. Il manque les pages 136-149 et 173-176.
Supplément aux ordonnances et réglemens de Lorraine... 63-[17] pages ; in-4 Années 1734-1740. Supplément aux 3 tomes du "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine..." publiés en 1748 et constituant les tomes 5 à 7 du "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-K4.
Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée.
DOI : 10.12763/L401-07 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome VIII
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1753Années 1749-1752. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. [ ]1, A-Ggg4. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs. Pages 155-162 manquantes. Relié avec : "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine..." Tome IX.
DOI : 10.12763/L410-08 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome IX
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1759Années 1753-1758. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-Hhh4. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs. Pages 321-330 manquantes. Relié avec : "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine... " Tome VIII.
DOI : 10.12763/L401-09 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté ; le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome X.
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1766Années 1759-1766. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...". Extrait du privilège du 22 mars 1762, accordé à Henry Thomas et cédé par ce dernier à Babin père et fils le 28 mai 1766.
Sig. A-Iii4, a4, b2 (pagination 161-168 répétée). Armes ducales gravées sur bois au titre. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Reliure dos cinq nerfs motifs floraux, mauvais état.
DOI : 10.12763/L401-10 -
Recueil des ordonnances et règlemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XV. Tome XI. Numérisé avec "Table des matières contenues dans l'onzieme volume des ordonnances et réglemens de Lorraine, le premier du regne de S. M. Louis XV.
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1770Recueil des ordonnances...Tome XI : [1-1 bl.]-610-[10]-42 pages ; in-4 Années 1698-1764. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. [ ]1, A3 A-Hhhh4, Iiii2, A-E4, F1.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravés sur bois au titre. Bandeau, culs-de-lampe. Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, mauvais état . Il manque les pages 193-203, 211-218. Table des matières contenues dans l'onzieme volume... : 42 pages ; in-4 Table de : "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du regne de Sa Majesté Louis XV", tome XI de "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-E4 F1. Marque au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée.
Relié avec "Table des matières contenues dans les ordonnances..." et "Table chronologique des dix tomes..."
DOI : 10.12763/L401-11 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XV. Tome XII
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1773Années 1770-1772. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. [ ]1, A-Oooo4, Pppp2, Qqqq-Xxxx4, []1, Qqqq4. Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, usagée.
DOI : 10.12763/L401-12 -
Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, pendant les années 1773, 1774, 1775, 1776 & 1777. Tome XIII. Première partie
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1777Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...". Contient "Table alphabétique ou abrégée du treizieme volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, jusqu'en 1778 exclusivement, et du supplément aux Xe, XIe et XIIe volumes. Par M. Albert Riston..."
Sig. A-Yyyyy4, [ ]1. Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre. Bandeau, culs-de-lampe. Il manque les pages 247-258. Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, mauvais état.
DOI : 10.12763/L401-13_01 -
Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, pendant les années 1773, 1774, 1775, 1776 & 1777. Tome XIII. Seconde partie
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1777Contient "Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement". Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Pagination 634-637,677-678 omise. Pages 721 à 717 répétées.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre.
DOI : 10.12763/L401-03_02 -
Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XVI, pendant les années 1777, 1778, 1779, 1780 & 1781. Tome XIV
Créateur : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)Date : 1782Contient "Table alphabétique ou abrégée du quatorzieme volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, jusqu'en 1781 inclusivement, et du Supplément depuis 1774 inclus; par M. Riston...". Contient "Approbation du tome XIV, datée du 1er juillet 1782, et extrait du privilège du 16 août 1781". Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Pagination 521 à 524 omise.
Sig. A-Gggg4.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre.
DOI : 10.12763/L401-14 -
Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1777Supplément au "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine" dont les premiers tomes avaient été publiés sous le titre : "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...". Contient : "Table alphabétique ou abrégée du recueil des ordonnances et réglemens de lorraine jusqu'en 1773, excepté du quatrième volume concernant les monnoies". Contient : "Table alphabétique ou abrégée du treizieme volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, jusqu'en 1778 exclusivement, et du supplément aux Xe, XIe et XIIe volumes; par M. Albert Riston...". Contient : "Catalogue des livres de droit en usage au Parlement de Lorraine, qui se trouvent chez Babin" avec notes manuscrites.
Sig. A-V4.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre.
DOI : 10.12763/L401-16 -
Arrest de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, qui déclare les ecclésiastiques exempts du droit de main-morte, sur les conclusions de M. l'avocat général
Créateur : Pillement de Russange, Antoine-Charles (1658-1720)Date : 1703Reliure veau. Dos à 5 nerfs, décor doré avec pièce de titre. Bandeau.
DOI : 10.12763/89 -
Coustumes du Bailliage de Bar. Redigées par les Trois Estats dudit Bailliage, convoquez à cet effect par ordonnance de Serenissime Prince Charles, par la grace de Dieu duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, etc. Et homologuées par Son Altesse au moys d´Octobre, mil cinq cens soixante et dix-neuf. Contient : Ordonnances sur le reglement et stil de la justice des bailliage et prevosté de Bar.
Créateur : inconnuDate : 1580Préface datée de 1580. Contient "Ordonnances sur le reglement et stil de la justice des bailliage et prevosté de Bar..." et "Ensuyt la teneur des patentes de son Altesse : Levés, publiées et enregistrées au registre du Bailliage de Bar, ce requerant l´Advocat de nostre souverain Seigneur pour le Procureur general audict Bailliage ez assises tenues audict Bar, le Jeudi vingt sixième jour de Novembre 1579."
Ex-libris manuscrit fin XVIe siècle Adrien Waultrin, lt Chatel-sur-Moselle. Ex-libris de Yves Guermont gravé par Stern. Dos et coins chagrins XIXe siècle. Timbre humide Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/8841_a-b -
Coutumes générales du marquisat de Hatonchatel et de ses dépendances rédigées et réformées par le Sr. De Rogéville, en exécution des lettres-patentes du Roi du 12 mai 1786, homologuées et autorisées par autres lettres-patentes du 11 novembre 1787 ; régistrées au Parlement de Nancy le 7 janvier 1788. Coutumes de la ville et prévosté de Marsal. Coutumes du Comté de Blâmont, avec Lettres-Patentes d'omologation, du dix-neuf Mars 1596. Coutume particulière a La Bresse. Coustume du Val-de-Lièvre, Sainte-Croix et Sainte-Marie-aux-Mines. Coutumes générales du bailliage du Bassigny. Coutumes générales de la ville de Thionville et des autres villes et lieux du Luxembourg françois... Ordonnance et édit perpétuel des Archiducs nos princes souverains, pour une meilleures direction des affaires de la justice, en leur pays de par-deçà. Sur l'imprimé de la 1632.
Créateur : Rogéville, Pierre Dominique Guillaume de (1734-1804). Éditeur scientifiqueDate : 1788Recueil factice : 8 tomes réunis en 1 volume. Demi-reliure. Imprimé sur papier bleu. Table des titres de la Coutume de Hatonchatel.
Timbre humide Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/8831_a-h -
Examen du système de législation établi par les édits du mois de mai 1788 ou Développement des atteintes que préparent à la constitution de la Monarchie aux droits et privilèges des provinces en général et à ceux de la Lorraine en particulier les édits, ordonnances et déclarations transcrits, d'autorité sur les registres de toutes les cours du Royaume. Adressé aux princes du sang royal, & aux pairs de France, avec prière & invitation de le mettre sous les yeux de Sa Majesté ; en exécution de la résolution annoncée par les déclarations & protestation des officiers du Parlement de Nancy, du 11 juin 1788
Créateur : Bouteiller, Jean-Haycynthe de (1746-1820). PréfacierDate : 1788Publié sous l´anonymat par Jean-Hyacinthe de Bouteiller d´après le "Dictionnaire ouvrages anonymes" de Barbier. Publié à Nancy en 1788 d´après le "Dictionnaire ouvrages anonymes" de Barbier.
Demi-reliure basane et papier peigné.
Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/4371bis -
Jurisprudence des tribunaux de Lorraine, précédée de l'Histoire du Parlement de Nancy ; par M. Guillaume de Rogéville, chevalier, conseiller au même Parlement
Créateur : Rogéville, Pierre Dominique Guillaume de (1734-1804)Date : 1785Reliure veau, dos à 5 nerfs, décor doré, tranches rouges. Ornement au titre aux armes de la Lorraine. Bandeaux, lettrines.
Timbre humide de la collection de Jean-Baptiste Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/153923 -
Second Mémoire présenté par la Cour souveraine de Lorraine et Barrois : contenant des observations sur les questions auxquelles ont donné lieu les prétentions formées sur son ressort. Par le Parlement de Metz
Créateur : Lorraine (Duché)Date : 1751/1775Date de publication estimée postérieure à 1751.
Broché. Bandeaux, lettrines.
DOI : 10.12763/98025_5 -
Mémoire sur l´état de la province de Lorraine relativement aux impôts ; & sur la possibilité de porter aucune augmentation sur la somme de l´abonnemet des vingtièmes, comme étant dans une juste proportion avec le produit des fonds assujettis à cette imposition ; présenté au roi, à l´appui des itératives remontrances arrêtées par le Parlement de Nancy, le 22 février 1788...
Créateur : France, Parlement de Nancy (1775 - 1789)Date : 1788Recueil factice. La page de faux-titre porte : "Mémoire présenté au roi par le Parlement de Nancy".
Demi-reliure, Broché.
DOI : 10.12763/80178_26 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Tome premier. Nouvelle édition
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1771Le premier volume fait partie de l'édition de 1771-1775 chez le libraire Jean-Thomas Herissant.
Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table.
Ex-libris manuscrit gratté, Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-01 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome second.
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1762Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table. Le tome 2 est à l´adresse de Durand.
Ex-libris manuscrit gratté , Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-02 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome troisième
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1763Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table. Le tome 3 est à l´adresse de Durand.
Ex-libris manuscrit gratté , Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-03 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome quatrième
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1764Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table. Le tome quatrième est à l´adresse de Durand.
Ex-libris manuscrit gratté , Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-04 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome cinquième
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1764Manquent les pages : viij et 1.
Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table. Le tome 5 est à l'adresse de Durand neveu.
Ex-libris manuscrit gratté , Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-05 -
Œuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome sixième
Créateur : Cochin, Henri (1687-1747)Date : 1766Veau blond marbré, dos à nerfs orné à chaud. Pièce de titre maroquin rouge, tom. frappée à chaud. Tranches rouges, signet de tissu bleu. Ornements aux titres. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe gravés sur bois. Table générale des matières. Le tome 6 est à l'adresse de Durand neveu.
Ex-libris manuscrit gratté, Ex-libris manuscrit J. B. F. Dufayre. Donné à la ville de Nancy par Mr. Chrétien.
DOI : 10.12763/156364-06