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Lorraine

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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil enregistrés au parlement et à la Chambre des Comptes de Nancy ; Ensemble des Arrêts de Réglemens rendus par ces deux tribunaux, etc. Tome XV

A Nancy, Chez C.S. Lamort, Imprimeur de M. le Premier Président du Parlement, près des RR. PP. Dominicains , n°239
Université de Lorraine - Institut François Gény : Bibliothèque du Centre Lorrain d'Histoire du Droit – L 401-15
Domaine public / Licence Ouverte / Open Licence
Contient "Table alphabétique ou Abrégée du XVe volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine jusqu´en 1785 exclusivement."<br /><br /> Ornement typographique au titre. Reliure veau. Dos à 5 nerfs portant le titre "Ordonnance de Lorraine Tom. XV 1782-1784". Bandeaux, lettrines, tranches rouges. Contient une table alphabétique et une table chronologique. <br /><br />DOI : 10.12763/L401-15