Coustumes du Bailliage de Bar. Redigées par les Trois Estats dudit Bailliage, convoquez à cet effect par ordonnance de Serenissime Prince Charles, par la grace de Dieu duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, etc. Et homologuées par Son Altesse au moys d´Octobre, mil cinq cens soixante et dix-neuf. Contient : Ordonnances sur le reglement et stil de la justice des bailliage et prevosté de Bar.

Lorraine

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Titre

Créateur

inconnu

Date

1580

Langue

frm

Format

[6]-140-13 p. ; in-4

Type

book

Editeur

[S.l.n.n.]

Sujet

Droit coutumier - Bailliage - Ordonnance - Lorraine (France) - Ouvrages avant 1800

Identifiant

http://docnum.univ-lorraine.fr/pulsar/RCR_543956101_8841_a-b.pdf

Source

Bibliothèque municipale Stanislas de Nancy - Fonds de conservation 8841 (a) ; 8841 (b)

Droits

Domaine public / Licence Ouverte / Open Licence

Description

Préface datée de 1580. Contient "Ordonnances sur le reglement et stil de la justice des bailliage et prevosté de Bar..." et "Ensuyt la teneur des patentes de son Altesse : Levés, publiées et enregistrées au registre du Bailliage de Bar, ce requerant l´Advocat de nostre souverain Seigneur pour le Procureur general audict Bailliage ez assises tenues audict Bar, le Jeudi vingt sixième jour de Novembre 1579." <br /><br />Ex-libris manuscrit fin XVIe siècle Adrien Waultrin, lt Chatel-sur-Moselle. Ex-libris de Yves Guermont gravé par Stern. Dos et coins chagrins XIXe siècle. Timbre humide Fonds Thiéry-Solet. <br /><br />DOI : 10.12763/8841_a-b