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Lorraine

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Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XVI, pendant les années 1777, 1778, 1779, 1780 & 1781. Tome XIV

Mathieu, Dominique (17..-17..?). Libraire
fre
600-vi-[2]-34-IV p. ; in-4
book
A Nancy, chez Dominique Mathieu, libraire, rue Saint Georges, n°. 252. Avec permission et privilège du Roi
Université de Lorraine - Institut François Gény : Bibliothèque du Centre Lorrain d'Histoire du Droit – L 401-14
Domaine public / Licence Ouverte / Open Licence
Contient "Table alphabétique ou abrégée du quatorzieme volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, jusqu'en 1781 inclusivement, et du Supplément depuis 1774 inclus; par M. Riston...". Contient "Approbation du tome XIV, datée du 1er juillet 1782, et extrait du privilège du 16 août 1781". Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...". <br /><br />Pagination 521 à 524 omise. <br />Sig. A-Gggg4. <br />Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre. <br /><br />DOI : 10.12763/L401-14