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Lorraine

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Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, pendant les années 1773, 1774, 1775, 1776 & 1777. Tome XIII. Première partie

A Nancy, chez F. Babin, libraire, rue Saint Georges, n°. 252. Avec permission et privilège du Roi
Université de Lorraine - Institut François Gény : Bibliothèque du Centre Lorrain d'Histoire du Droit – L 401-13 01
Domaine public / Licence Ouverte / Open Licence
Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...". Contient "Table alphabétique ou abrégée du treizieme volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, jusqu'en 1778 exclusivement, et du supplément aux Xe, XIe et XIIe volumes. Par M. Albert Riston..."<br /><br />Sig. A-Yyyyy4, [ ]1. Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre. Bandeau, culs-de-lampe. Il manque les pages 247-258. Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, mauvais état. <br /><br />DOI : 10.12763/L401-13_01