Lorraine
Coutume particulière à La Bresse, Bassigny et Thionville [recueil factice]
Thomas, Henry (17..-17..). Imprimeur-libraire
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A Nancy, chez Thomas père et fils, imprimeurs-libraires. Avec privilège du Roi
Université de Lorraine - Institut François Gény : Bibliothèque du Centre Lorrain d'Histoire du Droit – L 314
Domaine public / Licence Ouverte / Open Licence
Recueil factice : 4 coutumes de Lorraine reliée en 1 volume. Coutume particulière à la Bresse : 28-[2] pages, in-8. (1754) Coutumes générales du bailliage de Bassigny. Rédigées par les trois estats d'iceluy, convocquez à c'est effect par ordonnance de serenissime prince Charles par la grace de Dieu, duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, et c. Et omologuees par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens quatre vingt. Avec le style contenu au cayer suivant : [VII]-110-[2] , in-4. (1761) Coutumes générales de la Ville de Thionville et des autres villes et lieux du Luxembourg français..." : [X]-72 pages, in-8°. (1761) Ordonnance et edict perpétuel des archiducqz noz princes souverains. Pour meilleure direction des affaires de la Iustice, en leurs Pays de par-deça. Sur l'imprimé en l'an 1632 : [XVIII] pages, in-8. Illustrations gravées sur bois Signatures A8 B7 [-]4 A4 B-G8 H4 A4 B-F8 G2 Marques au titre, bandeaux Reliure 18ème siècle DOI : 10.12763/L314