Lorraine
Coutumes du Bailliage de Saint-Mihiel, avec les ordonnances faites sur le style & réglement de la justice au siège dudit Bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Rédigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par S.A. au mois de novembre 1598. Ensemble, les articles réhomologués par Son Altesse à présent régnant, estant en sa ville de Nancy le vingt-troisième jour du mois de juillet, mil six cens neuf....
Charles III (duc de Lorraine ; 1543-1608). Éditeur scientifique
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1 vol. : VI-90-82 pages, VI-34 pages, 102 pages, 74 pages ;in-8
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A Nancy, Chez Thomas, père et fils, imprimeurs de l'Hôtel-de-Ville. Avec privilège du Roi
Université de Lorraine - Bibliothèque Universitaire de Droit et Sciences économiques – NA 3102
Domaine public / Licence Ouverte / Open Licence
Relié avec "Coutumes générales de la ville et cité, éveché et comté de Verdun, appellées communément les coutumes et droits de Sainte Croix.", A Nancy, chez Thomas, père & fils, imprimeurs de l'Hôtel-de-ville, 1762 Relié avec "Code de la justice de paix, contenant tous les Décrets relatifs à cette partie du nouvel Ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte ; suivis D'une Instruction pratique sur la forme de procéder dans les justices & bureaux de paix, avec des modèles de tous les actes auxquels toutes les affaires de leur compétence peuvent donner lieu.", A Nancy, chez Pierre Barbier, imprimeur-libraire, 1791. <br /><br />Sig. a2, A-F8, a-e8, f2, A4, B8, C4, D2, A-F8, G2, A-D8, E4 <br />
<br />DOI : 10.12763/NA3102