Lorraine
Coutumes du Bailliage de Saint-Mihiel, avec les ordonnances faites sur le style & réglement de la justice au siège dudit Bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Rédigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par S.A. au mois de novembre 1598. Ensemble, les articles réhomologués par Son Altesse à présent régnant, estant en sa ville de Nancy le vingt-troisième jour du mois de juillet, mil six cens neuf....
Coutumes du Bailliage de Saint-Mihiel, avec les ordonnances faites sur le style & réglement de la justice au siège dudit Bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Rédigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par S.A. au mois de novembre 1598. Ensemble, les articles réhomologués par Son Altesse à présent régnant, estant en sa ville de Nancy le vingt-troisième jour du mois de juillet, mil six cens neuf....
Relié avec "Coutumes générales de la ville et cité, éveché et comté de Verdun, appellées communément les coutumes et droits de Sainte Croix.", A Nancy, chez Thomas, père & fils, imprimeurs de l'Hôtel-de-ville, 1762 Relié avec "Code de la justice de paix, contenant tous les Décrets relatifs à cette partie du nouvel Ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte ; suivis D'une Instruction pratique sur la forme de procéder dans les justices & bureaux de paix, avec des modèles de tous les actes auxquels toutes les affaires de leur compétence peuvent donner lieu.", A Nancy, chez Pierre Barbier, imprimeur-libraire, 1791. <br /><br />Sig. a2, A-F8, a-e8, f2, A4, B8, C4, D2, A-F8, G2, A-D8, E4 <br />
Charles III (duc de Lorraine ; 1543-1608). Éditeur scientifique
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1 vol. : VI-90-82 pages, VI-34 pages, 102 pages, 74 pages ;in-8
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A Nancy, Chez Thomas, père et fils, imprimeurs de l'Hôtel-de-Ville. Avec privilège du Roi
Université de Lorraine - Bibliothèque Universitaire de Droit et Sciences économiques – NA 3102
Domaine public / Licence Ouverte / Open Licence
<br />DOI : 10.12763/NA3102