Créateur est exactement
Cour souveraine de Lorraine
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Arrests choisis de la Cour Souveraine de Lorraine et Barrois, contenant la Décision de plusieurs Questions Notables : on y a joint divers actes publics, concernant le Duchez de Lorraine et de Bar
Créateur : Cour souveraine de LorraineDate : 1717Sig. ã4 ẽ²2 A-3B⁴. Reliure cartonnée usagée - Marque au titre, bandeaux, lettrines.
Ex-libris manuscrit "Breton, avocat au parlement de Nancy... 1784".
DOI : 10.12763/L405 -
Trés-humbles et trés-respectueuses remontrances, que présentent au roy, notre trés-honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour souveraine de Lorraine et Barrois.
Créateur : Cour souveraine de LorraineDate : 1758Cette brochure contient 3 Remontrances datées successivement du 28 avril, 30 avril et 27 juin 1758. La brochure datée du 27 juin 1758 est signée Balthazar, greffier.
Reliure.
Timbre humide Fonds Jean-Baptiste Thiéry-Solet.
DOI :10.12763/702046_14bis -
Exposition des loix, actes et monumens authentiques concernant l'origine et la constitution de la Cour souveraine séante a Nancy
Créateur : Cour souveraine de LorraineDate : 1775/1788Contient "Mémoire présenté au Roi, par le Parlement de Nancy" : 36 pages, in-8. Contient "Déclaration et itératives protestations du Parlement de Nancy du 11 juin 1788" : Recueil factice, 18 pages, in-8. Contient "Rentrée du Parlement de Nancy (1788)" et "Liste des citoyens qui ont composé le dîner fait à l´Hôtel-de-Ville le 20 octobre" : 29 pages, in-8, recueil factice, petit ornement au titre.
Basane blonde marbrée, filet d'encadrement à froid. Inscription frappée à chaud sur le premier plat "Origine de la Cour souveraine de Nancy". Dos à nerfs orné à chaud, tranches rouges, signet de tissu bleu.
DOI : 10.12763/6736_a-d -
Exposition des loix, actes et monumens authentiques concernant l'origine et la constitution de la Cour souveraine séante a Nancy, par M. Collin de Benaville
Créateur : Cour souveraine de LorraineDate : 1775Auteur : Collin de Benaville d'après mention manuscrite portée sur la page de titre. Imprimeur pris au colophon.
Reliure basane blonde marbrée, filet d´encadrement à froid. Inscription frappée à chaud sur le premier plat "Origine de la Cour souveraine de Nancy". Dos à nerfs orné à chaud. Tranches rouges. Signet de tissu bleu.
DOI : 10.12763/96