Patrimoine universitaire en ligne

124 x 208 mm-1 feuillet

Publié avec "Recueil du stile a observer és instructions des procedures d'assises és bailliages de Nancy, Vosge, & Allemagne. Avec le reglement pour le salaire des juges, procureurs & autres ministres de justice". Publié avec "Reglement du taxe des honoraires et vacations...". Publié avec "Ordonnance de son altesse...".

Sig. [-], A-O¹². Reliure 18ème siècle.
Ex-libris au nom de "Blancheur avocat". Feuillet manuscrit "notes importantes". Notes manuscrit signées "Blancheur fils, notaire" sur la page de garde.

DOI : 10.12763/NA3467

Sig. () A-Z8 Aa-Nn8 Oo4. Reliure 18ème siècle. Nombreuses annotations manuscrites dans les marges.
Mention manuscrite sur la page de titre : "de Mangin".

DOI : 10.12763/NA3251

Sig. [-]12 A-P4 Q2 puis 126 feuillets sans signatures. Marque au titre, lettrines, culs-de-lampe. Cité dans : "Gouron & Terrin. Coutumes, 1092". Notes au verso de la couverture : "Exemplaire interfolié dont les feuillets intercalaires comportent une mise à jour, des renvois etc. ... d'une écriture très lisible du 18e siècle [...]"
Ex-libris manuscrit "Dumont, 1762"

DOI : 10.12763/L410

Sig. [-]4 A-Q4 [-]2. Marque au titre, lettrines, culs-de-lampe. Cité dans : "Gouron & Terrin. Coutumes, 1092". Chaque feuillet numéroté est suivi d'un feuillet interfolié non paginé. Reliure dos cinq nerfs, pièce de titre.
Ex. libris manuscrit "Plassiart, avocat à la cour". Annotations manuscrites sur les feuillets intercalaires, table manuscrite sur le feuillet de garde.

DOI : 10.12763/L411

Préface datée de 1580. Contient "Ordonnances sur le reglement et stil de la justice des bailliage et prevosté de Bar..." et "Ensuyt la teneur des patentes de son Altesse : Levés, publiées et enregistrées au registre du Bailliage de Bar, ce requerant l´Advocat de nostre souverain Seigneur pour le Procureur general audict Bailliage ez assises tenues audict Bar, le Jeudi vingt sixième jour de Novembre 1579."

Ex-libris manuscrit fin XVIe siècle Adrien Waultrin, lt Chatel-sur-Moselle. Ex-libris de Yves Guermont gravé par Stern. Dos et coins chagrins XIXe siècle. Timbre humide Fonds Thiéry-Solet.

DOI : 10.12763/8841_a-b

Ouvrage truffé et annoté dans les marges par M. Delachambre, assesseur à cour. Date prise en fin de texte.

DOI : 10.12763/80703

Ornement typographique au titre. Lettrines et cul-de-lampe gravés sur bois. Reliure veau. Dos à 5 nerfs ornés à chaud, tranches mouchetées rouges.
Ex-libris illisible, partiellement effacé.

DOI : 10.12763/99

Contient 70 titres parus du 27 août 1787 au 27 septembre 1788 : principalement des arrêtés, procés-verbaux et délibérations des bailliages ; des procés-verbaux, remontrances et arrêtés des Parlements de La Lorraine mais aussi d´autres Parlements français, une profession de foi d´un citoyen et quelques lettres imprimées.
Index manuscrit des 70 titres contenus dans le recueil.
Reliure cartonage. Fonds Herpin.

DOI : 10.12763/4371_a-nnn

Page 422 : Édit du quinze mars 1719 tome 2 page 248 qui défend les académies de jeu et tous jeux de hazard. Page 423 : Par arrêt du 26 may 1726 au tome 5 [?] page 156 la cour a fait deffense à toutes personnes qui voudraient vendre leurs immeubles au detail.... Page 425 : Déclaration du 16 mars 1731 vol. 5 p 124 qui fixe les droits de consignation....

Reliure parchemin.

DOI : 10.12763/L408

Pagination 233 omise. Reliure peau. Pièce de titre : "XVII Conferen". Page 1 : "A monsieur Pagnol. Le jeune avocat [...] L'an 1779".

DOI : 10.12763/L508

72 pages non paginées : Table des matières Page 1 à 376 : Arrêts du 18 mars 1595 au 7 janvier 1710. Titre de dos : Recueil darr de Lorr

Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.

DOI : 10.12763/L406-01

Arrêts du 31 janvier 1710 au 14 aoüt 1753 Titre de dos : Recueil darr de Lorra

Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.

DOI : 10.12763/L406-02

Arrêts du 16e siècle à la fin du 18e siècle Titre de dos : Receuil darret de Lorrain [sic]

Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.

DOI : 10.12763/L406-03