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Droit coutumier - Édit - Ordonnance - Traité - Concordat - Arrêt - Lorraine (France) - Ouvrages avant 1800
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Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. de glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar. Avec differens arrêts de réglemens rendus en conséquence, tant au Conseil d'Etat, & des finances, Bureau des eaux & forêts & autres, que dans les cours souveraines, outre plusieurs réglemens de police du conseil de ville de Nancy sur des cas importans & publics. Tome I
Créateur : Léopold I (duc de Lorraine ; 1679-1729)Date : 1733Années 1698 à 1712.
Sig. ã2, A-Fffff4. La pagination passe de 568 à 585. Bandeau gravé sur bois aux armes ducales, signé: Papillon, au-dessus du titre de départ. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, mauvais état.
Ex. libris manuscrit "Blancheur avocat".
DOI : 10.12763/L401-01 -
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. de glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar. Avec differens arrêts de réglemens rendus en conséquence, tant au Conseil d'Etat, & des finances, bureaux des eaux & forêts & autres, que dans les cours souveraines, outre plusieurs réglemens de police du conseil de ville de Nancy sur des cas importans & publics. Tome II
Créateur : Léopold I (duc de Lorraine ; 1679-1729)Date : 1733Années 1713 - 1723.
Sig. [ ]1, A-Vvvvv4. Pagination 135-136 répétée. Bandeau gravé sur bois aux armes ducales, signé: Papillon, au-dessus du titre de départ. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs lacérée. Feuillets manquants : B1 (p. 9-10) ; Kk1-2 (p. 255-258), Qq 2-3 (p. 305-308) ; Iiii1 (p. 615-616).
DOI : 10.12763/L401-02 -
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. de glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar. Avec différens arrêts de réglemens rendus en conséquence, tant au Conseil d'Etat, & des finances, bureaux des eaux & forêts & autres, que dans les cours souveraines, outre plusieurs réglemens de police du conseil de ville de Nancy sur des cas importans & publics. Tome III
Créateur : Léopold I (duc de Lorraine ; 1679-1729)Date : 1734Années 1724-1729 et supplément 1698-1723. Extrait du privilège du 1er juin 1730.
Sig. [ ]1, A-Rrr4. Bandeau gravé sur bois aux armes ducales, signé: Papillon, au-dessus du titre de départ. Armes ducales gravées sur bois au titre. Ex-libris manuscrit "Blancheur avocat". Reliure dos cinq nerfs lacérée. Relié avec Recueil des edits, ordonnances, declarations et arrests du regne de Léopold I. Tome 4.
DOI : 10.12763/L401-03 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, depuis le règne du duc Léopold, jusqu'à celui de Sa Majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine & de Bar. Tome V
Créateur : Lorraine (Duché)Date : 1748Ex-libris manuscrit "Blancheur avocat".
Reliure dos cinq nerfs.
DOI : 10.12763/L401-05 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome VI
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1748Années 1737-1742. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats..."
Sig. A-Yy4 (f. Yy4 bl.). Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée. Relié avec : Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine..., tome VII.
DOI : 10.12763/L401-06 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome VII. Numérisé avec "Supplément aux ordonnances et réglemens de Lorraine, tant du régne du duc François, que de celui de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine & de Bar
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1748Recueil des ordonnances...Tome VII 272 pages ; in-4. Années 1743-1748. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-Ll4. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée. Il manque les pages 136-149 et 173-176.
Supplément aux ordonnances et réglemens de Lorraine... 63-[17] pages ; in-4 Années 1734-1740. Supplément aux 3 tomes du "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine..." publiés en 1748 et constituant les tomes 5 à 7 du "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-K4.
Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée.
DOI : 10.12763/L401-07 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome VIII
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1753Années 1749-1752. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. [ ]1, A-Ggg4. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs. Pages 155-162 manquantes. Relié avec : "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine..." Tome IX.
DOI : 10.12763/L410-08 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome IX
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1759Années 1753-1758. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-Hhh4. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs. Pages 321-330 manquantes. Relié avec : "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine... " Tome VIII.
DOI : 10.12763/L401-09 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté ; le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome X.
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1766Années 1759-1766. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...". Extrait du privilège du 22 mars 1762, accordé à Henry Thomas et cédé par ce dernier à Babin père et fils le 28 mai 1766.
Sig. A-Iii4, a4, b2 (pagination 161-168 répétée). Armes ducales gravées sur bois au titre. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Reliure dos cinq nerfs motifs floraux, mauvais état.
DOI : 10.12763/L401-10 -
Recueil des ordonnances et règlemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XV. Tome XI. Numérisé avec "Table des matières contenues dans l'onzieme volume des ordonnances et réglemens de Lorraine, le premier du regne de S. M. Louis XV.
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1770Recueil des ordonnances...Tome XI : [1-1 bl.]-610-[10]-42 pages ; in-4 Années 1698-1764. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. [ ]1, A3 A-Hhhh4, Iiii2, A-E4, F1.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravés sur bois au titre. Bandeau, culs-de-lampe. Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, mauvais état . Il manque les pages 193-203, 211-218. Table des matières contenues dans l'onzieme volume... : 42 pages ; in-4 Table de : "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du regne de Sa Majesté Louis XV", tome XI de "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. A-E4 F1. Marque au titre. Reliure dos cinq nerfs, motifs floraux, usagée.
Relié avec "Table des matières contenues dans les ordonnances..." et "Table chronologique des dix tomes..."
DOI : 10.12763/L401-11 -
Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XV. Tome XII
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1773Années 1770-1772. Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Sig. [ ]1, A-Oooo4, Pppp2, Qqqq-Xxxx4, []1, Qqqq4. Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, usagée.
DOI : 10.12763/L401-12 -
Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, pendant les années 1773, 1774, 1775, 1776 & 1777. Tome XIII. Première partie
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1777Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...". Contient "Table alphabétique ou abrégée du treizieme volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, jusqu'en 1778 exclusivement, et du supplément aux Xe, XIe et XIIe volumes. Par M. Albert Riston..."
Sig. A-Yyyyy4, [ ]1. Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre. Bandeau, culs-de-lampe. Il manque les pages 247-258. Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, mauvais état.
DOI : 10.12763/L401-13_01 -
Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, pendant les années 1773, 1774, 1775, 1776 & 1777. Tome XIII. Seconde partie
Créateur : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date : 1777Contient "Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement". Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Pagination 634-637,677-678 omise. Pages 721 à 717 répétées.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre.
DOI : 10.12763/L401-03_02 -
Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XVI, pendant les années 1777, 1778, 1779, 1780 & 1781. Tome XIV
Créateur : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)Date : 1782Contient "Table alphabétique ou abrégée du quatorzieme volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, jusqu'en 1781 inclusivement, et du Supplément depuis 1774 inclus; par M. Riston...". Contient "Approbation du tome XIV, datée du 1er juillet 1782, et extrait du privilège du 16 août 1781". Premiers tomes publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...".
Pagination 521 à 524 omise.
Sig. A-Gggg4.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre.
DOI : 10.12763/L401-14 -
Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement
Créateur : Stanislas I (roi de Pologne ; 1677-1766)Date : 1777Supplément au "Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine" dont les premiers tomes avaient été publiés sous le titre : "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...". Contient : "Table alphabétique ou abrégée du recueil des ordonnances et réglemens de lorraine jusqu'en 1773, excepté du quatrième volume concernant les monnoies". Contient : "Table alphabétique ou abrégée du treizieme volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, jusqu'en 1778 exclusivement, et du supplément aux Xe, XIe et XIIe volumes; par M. Albert Riston...". Contient : "Catalogue des livres de droit en usage au Parlement de Lorraine, qui se trouvent chez Babin" avec notes manuscrites.
Sig. A-V4.
Blason de Lorraine aux trois alérions gravé sur bois au titre.
DOI : 10.12763/L401-16 -
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil enregistrés au parlement et à la Chambre des Comptes de Nancy ; Ensemble des Arrêts de Réglemens rendus par ces deux tribunaux, etc. Tome XV
Créateur : France. Parlement de Nancy (1775-1789)Date : 1786Contient "Table alphabétique ou Abrégée du XVe volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine jusqu´en 1785 exclusivement."
Ornement typographique au titre. Reliure veau. Dos à 5 nerfs portant le titre "Ordonnance de Lorraine Tom. XV 1782-1784". Bandeaux, lettrines, tranches rouges. Contient une table alphabétique et une table chronologique.
DOI : 10.12763/L401-15 -
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. De glorieuse mémoire, Duc de Lorraine et de Bar. Tome IV
Créateur : Léopold I (duc de Lorraine ; 1679-1729)Date : 1734Années 1698-1729. - Tomes précédents publiés sous le titre: "Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats du regne de Léopold I. de glorieuse memoire, duc de Lorraine et de Bar... Tome I-III".
Sig. A-Qq4 (f. Qq4 bl.). Bandeau gravé sur bois aux armes ducales, signé: Papillon, au-dessus du titre de départ. Armes ducales gravées sur bois au titre. Reliure dos cinq nerfs lacérée. Relié avec " Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats du regne de Léopold I. Tome III"
DOI : 10.12763/L401-04