Date est exactement
1788
-
Observations détachées sur les coutumes et les usages anciens et modernes du ressort du Parlement de Metz. Tome II. Par Feu M. Gabriel, doyen et ancien Bâtonnier de l'ordre des Avocats au Parlement de Metz
Créateur : Gabriel, Claude-LouisDate : 1788Pages 361 à 368 manquantes.
Sig. [-]2 A-Z4 Aa-Zz4 Aaa-Zzz4 Aaaa-Zzzz4 Aaaaa-Ppppp4 Rrrrr2 []1. Vignettes, bandeaux. Reliure 18ème siècle. Errata (vol. 2).
DOI : 10.12763/L511-02 -
Coutumes générales du marquisat de Hatonchatel et de ses dépendances rédigées et réformées par le Sr. De Rogéville, en exécution des lettres-patentes du Roi du 12 mai 1786, homologuées et autorisées par autres lettres-patentes du 11 novembre 1787 ; régistrées au Parlement de Nancy le 7 janvier 1788. Coutumes de la ville et prévosté de Marsal. Coutumes du Comté de Blâmont, avec Lettres-Patentes d'omologation, du dix-neuf Mars 1596. Coutume particulière a La Bresse. Coustume du Val-de-Lièvre, Sainte-Croix et Sainte-Marie-aux-Mines. Coutumes générales du bailliage du Bassigny. Coutumes générales de la ville de Thionville et des autres villes et lieux du Luxembourg françois... Ordonnance et édit perpétuel des Archiducs nos princes souverains, pour une meilleures direction des affaires de la justice, en leur pays de par-deçà. Sur l'imprimé de la 1632.
Créateur : Rogéville, Pierre Dominique Guillaume de (1734-1804). Éditeur scientifiqueDate : 1788Recueil factice : 8 tomes réunis en 1 volume. Demi-reliure. Imprimé sur papier bleu. Table des titres de la Coutume de Hatonchatel.
Timbre humide Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/8831_a-h -
Examen du système de législation établi par les édits du mois de mai 1788 ou Développement des atteintes que préparent à la constitution de la Monarchie aux droits et privilèges des provinces en général et à ceux de la Lorraine en particulier les édits, ordonnances et déclarations transcrits, d'autorité sur les registres de toutes les cours du Royaume. Adressé aux princes du sang royal, & aux pairs de France, avec prière & invitation de le mettre sous les yeux de Sa Majesté ; en exécution de la résolution annoncée par les déclarations & protestation des officiers du Parlement de Nancy, du 11 juin 1788
Créateur : Bouteiller, Jean-Haycynthe de (1746-1820). PréfacierDate : 1788Publié sous l´anonymat par Jean-Hyacinthe de Bouteiller d´après le "Dictionnaire ouvrages anonymes" de Barbier. Publié à Nancy en 1788 d´après le "Dictionnaire ouvrages anonymes" de Barbier.
Demi-reliure basane et papier peigné.
Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/4371bis -
Mémoire sur l´état de la province de Lorraine relativement aux impôts ; & sur la possibilité de porter aucune augmentation sur la somme de l´abonnemet des vingtièmes, comme étant dans une juste proportion avec le produit des fonds assujettis à cette imposition ; présenté au roi, à l´appui des itératives remontrances arrêtées par le Parlement de Nancy, le 22 février 1788...
Créateur : France, Parlement de Nancy (1775 - 1789)Date : 1788Recueil factice. La page de faux-titre porte : "Mémoire présenté au roi par le Parlement de Nancy".
Demi-reliure, Broché.
DOI : 10.12763/80178_26 -
Remontrances et supplications du Parlement de Nancy pour le rétablissement des états de la province de Lorraine présentées en exécution de l'arrêté de cette Cour du 22 décembre 1788
Créateur : France, Parlement de Nancy (1775 - 1789)Date : 1788Pétition adressée au Roi. Date de publication incertaine.
Papier bleu.
DOI : 10.12763/80307_9 -
Examen du système de législation établi par les édits du mois de mai 1788 ou Développement des atteintes que préparent à la constitution de la Monarchie aux droits et privilèges des provinces en général et à ceux de la Lorraine en particulier les édits, ordonnances et déclarations transcrits, d'autorité sur les registres de toutes les cours du Royaume. Adressé aux princes du sang royal, & aux pairs de France, avec prière & invitation de le mettre sous les yeux de Sa Majesté ; en exécution de la résolution annoncée par les déclarations & protestation des officiers du Parlement de Nancy, du 11 juin 1788
Créateur : Bouteiller, Jean-Hyacinthe de (1746-1820). PréfacierDate : 1788Publié sous l´anonymat par Jean-Hyacinthe de Bouteiller d´après le "Dictionnaire ouvrages anonymes" de Barbier. Publié à Nancy en 1788 d´après le "Dictionnaire ouvrages anonymes" de Barbier. Ouvrage débroché.
DOI : 10.12763/311622_18 -
Mémoire présenté au roi, par le Parlement de Nancy
Créateur : France. Parlement de Nancy (1775 - 1789)Date : 1788Titre complet : "Mémoire sur l´état de la province de Lorraine relativement aux impôts ; & sur la possibilité de porter aucune augmentation sur la somme de l´abonnement des vingtièmes, comme étant dans une juste proportion avec le produit des fonds assujettis à cette imposition ; présenté au roi, à l´appui des itératives remontrances arrêtées par le Parlement de Nancy, le 22 février 1788..."
La page de faux-titre porte : "Mémoire présenté au roi par le Parlement de Nancy". Recueil factice. Demi-reliure. Timbre humide Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/702016_10