Créateur est exactement
Bourgeois, Jean (avocat). Préfacier
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Coutumes du bailliage de Saint Mihiel. Avec les ordonnances faites sur le stile & réglement de la justice au siége dudit bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Redigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles, par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens nonante-huit. Ensemble les articles réhomologuez par Son Altesse à présent régnant, étant en sa ville de Nancy, le vingt-troisiéme jour du mois de juillet mil six cens neuf
Créateur : Bourgeois, Jean (avocat). PréfacierDate : 1706"Epistre"' signée "Jean Bourgeois". Contient "Anciennes coutumes du bailliage de Saint Mihiel", p. 131-152 Contient "Ordonnances sur le réglement de la justice en la cour du Bailliage de Saint Mihiel, et lés cours inferieures y ressortissantes", p. 153-218. Sig. ã8, B-X4/8, Y4. Reliure 18ème siècle. -
Coutumes du Bailliage de Saint-Mihiel, avec les ordonnances faites sur le style & réglement de la justice au siège dudit Bailliage, & aux inférieurs y ressortissans. Rédigées par écrit par ordonnance de Sérénissime Prince Charles par la grace de Dieu, Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, &c. Et homologuées par S.A. au mois de novembre 1598. Ensemble, les articles réhomologués par Son Altesse à présent régnant, estant en sa ville de Nancy le vingt-troisième jour du mois de juillet, mil six cens neuf....
Créateur : Bourgeois, Jean (avocat). PréfacierDate : 1762Relié avec "Coutumes générales de la ville et cité, éveché et comté de Verdun, appellées communément les coutumes et droits de Sainte Croix.", A Nancy, chez Thomas, père & fils, imprimeurs de l'Hôtel-de-ville, 1762 Relié avec "Code de la justice de paix, contenant tous les Décrets relatifs à cette partie du nouvel Ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte ; suivis D'une Instruction pratique sur la forme de procéder dans les justices & bureaux de paix, avec des modèles de tous les actes auxquels toutes les affaires de leur compétence peuvent donner lieu.", A Nancy, chez Pierre Barbier, imprimeur-libraire, 1791.
Sig. a2, A-F8, a-e8, f2, A4, B8, C4, D2, A-F8, G2, A-D8, E4