Créateur est exactement
Inconnu
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Extrait du plan de la ville d’Athènes. Copie conforme du Plan de situation du nouveau bâtiment, signée par Émile Burnouf
Créateur : inconnuDate : s.d -
Plan : coupe en travers du terrain concédé. Profil sur AB
Créateur : inconnuDate : s.d. -
Plan du sous-sol
Créateur : inconnuDate : s.d. -
Plan du rez-de-chaussée
Créateur : inconnuDate : s.d. -
Plan du 1er étage
Créateur : inconnuDate : s.d. -
Dessin: portes et fenêtres projetées avec la grille d'entrée
Créateur : inconnuDate : s.d. -
Document comptable manuscrit
Créateur : inconnuDate : 1874 -
Document comptable manuscrit
Créateur : inconnuDate : 1873 -
Document comptable manuscrit
Créateur : InconnuDate : 1873 -
Texte manuscrit
Créateur : inconnuDate : s.d.124 x 208 mm-1 feuillet -
Lettre du Ministère de l'Instruction publique à E.Burnouf
Créateur : inconnuDate : 1854-12-08 -
Lettre manuscrite
Créateur : inconnuDate : 1847-05-10 -
Lettre manuscrite
Créateur : inconnuDate : 1849-09-04 -
Lettre manuscrite non signée
Créateur : inconnuDate : s.d. -
Lettre au Ministre Calliphronas: budget attribué à l’École française d'Athènes
Créateur : inconnuDate : 1879-03-24 -
Lettre manuscrite
Créateur : inconnuDate : 1874 -
Lettre manuscrite : Athènes, le 6 février 1876
Créateur : inconnuDate : 1876-02-06 -
Lettre du Lycée impérial ottoman Galata Séraï au Directeur de l’École française d'Athènes
Créateur : inconnuDate : 1870-05-04 -
Lettre à E. Burnouf
Créateur : inconnuDate : 1877 -
Lettre non signée
Créateur : inconnuDate : 1870-04-27 -
Coutumes generales anciennes et nouvelles du duché de Lorraine pour les bailliages de Nancy, Vosges & Allemagne. Ensemble le stile des procedures d'assises: celuy des procedures de justice : le reglement & taxe d'icelles
Créateur : inconnuDate : 1697Publié avec "Recueil du stile a observer és instructions des procedures d'assises és bailliages de Nancy, Vosge, & Allemagne. Avec le reglement pour le salaire des juges, procureurs & autres ministres de justice". Publié avec "Reglement du taxe des honoraires et vacations...". Publié avec "Ordonnance de son altesse...".
Sig. [-], A-O¹². Reliure 18ème siècle.
Ex-libris au nom de "Blancheur avocat". Feuillet manuscrit "notes importantes". Notes manuscrit signées "Blancheur fils, notaire" sur la page de garde.
DOI : 10.12763/NA3467 -
Ordonnance de Lorraine, pour l'administration de la justice du mois de Novembre 1707. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée
Créateur : inconnuDate : 1777Sig. () A-Z8 Aa-Nn8 Oo4. Reliure 18ème siècle. Nombreuses annotations manuscrites dans les marges.
Mention manuscrite sur la page de titre : "de Mangin".
DOI : 10.12763/NA3251 -
Coustumes générales du duché de Lorraine es bailliages de Nancy Vosges et Allemagne
Créateur : inconnuDate : 1614Sig. [-]12 A-P4 Q2 puis 126 feuillets sans signatures. Marque au titre, lettrines, culs-de-lampe. Cité dans : "Gouron & Terrin. Coutumes, 1092". Notes au verso de la couverture : "Exemplaire interfolié dont les feuillets intercalaires comportent une mise à jour, des renvois etc. ... d'une écriture très lisible du 18e siècle [...]"
Ex-libris manuscrit "Dumont, 1762"
DOI : 10.12763/L410 -
Coustumes générales du duché de Lorraine es bailliages de Nancy Vosges et Allemagne
Créateur : inconnuDate : 1614Sig. [-]4 A-Q4 [-]2. Marque au titre, lettrines, culs-de-lampe. Cité dans : "Gouron & Terrin. Coutumes, 1092". Chaque feuillet numéroté est suivi d'un feuillet interfolié non paginé. Reliure dos cinq nerfs, pièce de titre.
Ex. libris manuscrit "Plassiart, avocat à la cour". Annotations manuscrites sur les feuillets intercalaires, table manuscrite sur le feuillet de garde.
DOI : 10.12763/L411 -
Coustumes du Bailliage de Bar. Redigées par les Trois Estats dudit Bailliage, convoquez à cet effect par ordonnance de Serenissime Prince Charles, par la grace de Dieu duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, etc. Et homologuées par Son Altesse au moys d´Octobre, mil cinq cens soixante et dix-neuf. Contient : Ordonnances sur le reglement et stil de la justice des bailliage et prevosté de Bar.
Créateur : inconnuDate : 1580Préface datée de 1580. Contient "Ordonnances sur le reglement et stil de la justice des bailliage et prevosté de Bar..." et "Ensuyt la teneur des patentes de son Altesse : Levés, publiées et enregistrées au registre du Bailliage de Bar, ce requerant l´Advocat de nostre souverain Seigneur pour le Procureur general audict Bailliage ez assises tenues audict Bar, le Jeudi vingt sixième jour de Novembre 1579."
Ex-libris manuscrit fin XVIe siècle Adrien Waultrin, lt Chatel-sur-Moselle. Ex-libris de Yves Guermont gravé par Stern. Dos et coins chagrins XIXe siècle. Timbre humide Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/8841_a-b -
Précis historique sur l'origine et la constitution de la Cour souveraine, justifiées par les Édits & Ordonnances ; Pour servir à l'éclaircissement de quelque points du Droit public des Provinces de son ressort.
Créateur : inconnuDate : 1773Ouvrage truffé et annoté dans les marges par M. Delachambre, assesseur à cour. Date prise en fin de texte.
DOI : 10.12763/80703 -
Remontrances faites aux ouvertures de la St Martin de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois. Par les advocats généraux en icelle, depuis l´année 1705 jusqu´en l´année 1717 inclus.
Créateur : inconnuDate : 1705/1717Ornement typographique au titre. Lettrines et cul-de-lampe gravés sur bois. Reliure veau. Dos à 5 nerfs ornés à chaud, tranches mouchetées rouges. Ex-libris illisible, partiellement effacé. DOI : 10.12763/99 -
Affaire des parlements, 1788. Recueil renfermant : Réquisitoire du procureur du roi au bailliage de Lixheim. - Délibération du bailliage de Nomeny. - Arrêté du bailliage d'Epinal. - Discours de l'intendant du roi au baillliage de Nancy. - Arrêtés des bailliages de Fénétrange, - de Thiaucourt, - de Château-Salins, - de Verdun. - Dispositif de la sentence rendue au bailliage de Commercy. - Déclarations et itératives protestations du Parlement de Nancy. - Enrégistrement fait au bailliage de Pont-à-Mousson de cette déclaration. - Examen du système de législation établi par les édits du mois de mai 1788 (Atteintes aux droits de la Lorraine.) - Délibérations des bailliages de Vézelise, - de Nancy, - de Bouzonville. - Lettre d'un membre du Tiers- Etat à la noblesse de Lorraine. - Délibération du bailliage de Commercy. - Etats, droits, usages en Lorraine. Lettre d'un gentihomme lorrain à un prince allemand (par Mory d'Elvange). - Déclarations du Parlement de Metz. - Du bailliage de Sarrelouis. - Etc.
Créateur : inconnuDate : 1787/1788Contient 70 titres parus du 27 août 1787 au 27 septembre 1788 : principalement des arrêtés, procés-verbaux et délibérations des bailliages ; des procés-verbaux, remontrances et arrêtés des Parlements de La Lorraine mais aussi d´autres Parlements français, une profession de foi d´un citoyen et quelques lettres imprimées.
Index manuscrit des 70 titres contenus dans le recueil.
Reliure cartonage. Fonds Herpin.
DOI : 10.12763/4371_a-nnn -
Ordonnance de 1707. Pour l'instruction de la procédure civile par demandes et par reponses
Créateur : inconnuDate : 18 e sièclePage 422 : Édit du quinze mars 1719 tome 2 page 248 qui défend les académies de jeu et tous jeux de hazard. Page 423 : Par arrêt du 26 may 1726 au tome 5 [?] page 156 la cour a fait deffense à toutes personnes qui voudraient vendre leurs immeubles au detail.... Page 425 : Déclaration du 16 mars 1731 vol. 5 p 124 qui fixe les droits de consignation....
Reliure parchemin.
DOI : 10.12763/L408 -
Conférences sur la coutume de Lorraine
Créateur : inconnuDate : 18 e sièclePagination 233 omise. Reliure peau. Pièce de titre : "XVII Conferen". Page 1 : "A monsieur Pagnol. Le jeune avocat [...] L'an 1779".
DOI : 10.12763/L508 -
[Recueil d'arrêts de Lorraine depuis 1565 jusqu'en 1763]. Tome 1. Table des matières contenües au présent recüeil d'arrets; où toutes les questions se trouveront aisément, le tout y étant par ordre et lettres alphabétiques en deux tomes; à commencer depuis les années 1595 jusqu'en 1763.
Créateur : inconnuDate : 1565/176372 pages non paginées : Table des matières Page 1 à 376 : Arrêts du 18 mars 1595 au 7 janvier 1710. Titre de dos : Recueil darr de Lorr
Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.
DOI : 10.12763/L406-01 -
[Recueil d'arrêts de Lorraine depuis 1565 jusqu'en 1763]. Tome 2
Créateur : inconnuDate : 1565/1763Arrêts du 31 janvier 1710 au 14 aoüt 1753 Titre de dos : Recueil darr de Lorra
Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.
DOI : 10.12763/L406-02 -
[Recueil d'arrêts de Lorraine depuis 1565 jusqu'en 1763]. Tome 3
Créateur : inconnuDate : 1565/1763Arrêts du 16e siècle à la fin du 18e siècle Titre de dos : Receuil darret de Lorrain [sic]
Reliure dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.
DOI : 10.12763/L406-03