Sujet est exactement
Droit coutumier - Ordonnance - Édit - Lettre-patente - Hatonchatel - Marsal - Blâmont - La Bresse - Val-de-Lièvre - Sainte-Croix - Sainte-Marie-aux-Mines - Bassigny - Thionville - Lorraine (France) - Ouvrages avant 1800
-
Coutumes générales du marquisat de Hatonchatel et de ses dépendances rédigées et réformées par le Sr. De Rogéville, en exécution des lettres-patentes du Roi du 12 mai 1786, homologuées et autorisées par autres lettres-patentes du 11 novembre 1787 ; régistrées au Parlement de Nancy le 7 janvier 1788. Coutumes de la ville et prévosté de Marsal. Coutumes du Comté de Blâmont, avec Lettres-Patentes d'omologation, du dix-neuf Mars 1596. Coutume particulière a La Bresse. Coustume du Val-de-Lièvre, Sainte-Croix et Sainte-Marie-aux-Mines. Coutumes générales du bailliage du Bassigny. Coutumes générales de la ville de Thionville et des autres villes et lieux du Luxembourg françois... Ordonnance et édit perpétuel des Archiducs nos princes souverains, pour une meilleures direction des affaires de la justice, en leur pays de par-deçà. Sur l'imprimé de la 1632.
Créateur : Rogéville, Pierre Dominique Guillaume de (1734-1804). Éditeur scientifiqueDate : 1788Recueil factice : 8 tomes réunis en 1 volume. Demi-reliure. Imprimé sur papier bleu. Table des titres de la Coutume de Hatonchatel.
Timbre humide Fonds Thiéry-Solet.
DOI : 10.12763/8831_a-h