Sujet est exactement
Droit coutumier - Recueil - Édit - Déclaration - Lettre-patente - Lorraine (France) - Parlement - Ouvrages avant 1800
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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du Conseil enregistrés au Parlement de Metz . Ensemble des arrêts de réglemens rendus par cette Cour, etc. Tome second. Constitutiones Principum nec ignorare quemquam, nec dissimulare permittimus. (L. 12 Cod. de Jur. & fact. ign.) [1644-1659]
Créateur : Emmery, Jean-Louis-Claude (1742-1823). ÉditeurDate : 1776Publié d'après Barbier par Jean-Louis-Claude Emmery de Grozyeulx. L'Avertissement promet un Mémoire historique qui n'a jamais paru, et un sixième volume a été imprimé et détruit . Imprimeur pris au colophon.
Reliure cartonnée. Etiquette du libraire Bouchard à Metz. Etiquette du libraire-relieur Grosclaude à Metz. Timbre humide Fonds Thiéry-Solet. Table chronologique. Titre de forme : Acte royal (recueil) 1644 - 1659. L'adresse des tomes 3 à 5 est : A Metz : Chez la Veuve Antoine & Fils.
DOI : 10.12763/153976-02